T.A.F.
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
T.A.F.

Tous A Fond ... Travailler, Agir, Faire
 
AccueilAccueil  Portail  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot 6 Boosters Mascarade ...
Voir le deal

 

 [Sécurité] Personnes indésirables

Aller en bas 
AuteurMessage
russo

russo


Nombre de messages : 1025
Fonction : gardienne de tonneaux
Date d'inscription : 01/10/2008

[Sécurité] Personnes indésirables Empty
MessageSujet: [Sécurité] Personnes indésirables   [Sécurité] Personnes indésirables Icon_minitimeSam 29 Jan 2011 - 15:18

Citation :
Aux Feudataires d'Anjou et de Touraine,
A leurs conseils respectifs,
A tous ceux qui se feront lire ou liront, salut.

Suite à la mise en demeure faite aux Hydres de quitter au plus vite le Domaine Royal par le sud du Maine, les personnes figurant sur l'annonce ci-dessus peuvent se retrouver sur vos terres.

Nous vous conseillons à vous prémunir de toutes actions qu'ils pourraient entreprendre à votre encontre.

Faict à Alençon le 9ième jour du mois de novembre 1458

Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France
[Sécurité] Personnes indésirables Grandmaitredefrancejayj4


Citation :
De Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maistre de France,

Aux Prévots du Domaine Royal
Aux Juges du Domaine Royal
Aux Procureurs du Domaine Royal
Aux Capitaines Royaux

Conformément à l'annonce de la Curia Régis, les personnes ci-dessous citées sont interdites de présence en Domaine Royal.

Achra
Arielle
Balaam
Clarence
Drannoc
Edlweisss
Elvarathiel
Esmica
Fabrizio05
Fleurinne
Folia
Glth
Ice60
Korriggan
Miramaz
Myrandha
Nabel_de_volvent
Novaly
Passionpomi
Pikka
Querracos
Scronch
Selena...
Staticmajor
Thetys
Thoros
Vassilissa
Zalem

Si après sommation, ces personnes n'ont pas quitté le territoire, une mise en procès devra être faite dans la journée, une fois preuve que ces personnes sont toujours en territoire Royal, les condamnations suivantes devront être entreprises :

- 1ère condamnation : 3 jours de prison
- 2ème condamnation : 5 jours de prison
- 3ème condamnation : 10 jours de prison.
- 4ème condamnation : mise à mort

Il est entendu que pour les blessés des derniers combats, ce délai de deux jours pleins ne courra qu'à compter de leur rétablissement.

Faict à Alençon le 7ième jour du mois de novembre 1458

Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France
[Sécurité] Personnes indésirables Grandmaitredefrancejayj4
Citation :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=59127789#59127789
Revenir en haut Aller en bas
 
[Sécurité] Personnes indésirables
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Sécurité / Justice] La Grande Prévoté
» [Justice / Sécurité] Le Prévot
» [Armée / Sécurité] les Révoltes
» [Sécurité] la Connétablie de France, l'Ost Royal, l'Amirauté
» [Armée / Sécurité] Les Armées, la Guerre

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
T.A.F. :: Bibliothèque et Salles d'Etude :: Actes administratifs des Institutions Royales-
Sauter vers: