[Religion] Traités avec la Garde Episcopale

Sujet: [Religion] Traités avec la Garde Episcopale Jeu 5 Nov 2009 - 22:27

Citation :: TRAITE LIANT LA GARDE EPISCOPALE AU DUCHE DE GASCOGNE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Conformément au Coutumier de Gascogne
Le Duché de Gascogne et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :

I. De la Garde Episcopale dans le Duché de Gascogne
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Episcopale sur le territoire du Duché de Gascogne pour les provinces ecclésiastiques d'Auch et de Bordeaux.
A chacune de ces provinces ecclésiastiques correspond une vidamie, respectivement dite d'Auch et de Bordeaux.

I.2 Des missions
La Garde Episcopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal Connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Eglise Aristotélicienne et ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Eglise d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblements religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Eglise Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.

I.3 De l'organisation
I.3.1 Fonctionnement
Les vidames d'Auch et de Bordeaux sont les gouverneurs militaires de leurs provinces ecclésiastiques respectives.
Ils rendent des comptes à leur Préfet et à leur Archevêque.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Episcopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.

I.3.2 Propriété foncière
Le Duché de Gascogne, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Eglise, cède un alleu à la Garde Episcopale afin que celle-ci puisse y établir sa commanderie.
Le vidame en charge en sera le seigneur et en arborera les armes. Toutefois, conformément au droit canon, son allégeance-lige demeurera à Sa Sainteté le Pape.

II. Des relations entre la Garde Episcopale et le Duché de Gascogne
Afin d'établir la meilleure communication possible, un bureau de liaison sera ouvert pour accueillir les échanges entre les autorités gasconnaises et la Garde Episcopale.
Ce bureau sera accessible au Duc, au Capitaine, au Prévôt des Maréchaux et au Connétable de Gascogne.

II.1 Des autorisations
II.1.1 Libre-circulation
Le Duché de Gascogne donne autorisation permanente à la Garde Episcopale de se déplacer sur son territoire en lance armée, sous réserve d’une simple information déposée dans le bureau de liaison.

II.1.2 Douane
Le Duché de Gascogne dispense la Garde Episcopale des formalités douanières en vigueur sur son territoire.

II.1.3 Armée
Le Duché de Gascogne reconnaît à la Garde Episcopale le droit de se constituer en armée, en tout temps, à raison d'une armée religieuse au maximum sur tout le territoire de la Gascogne et ce, après accord du Duc de Gascogne.

II.1.4 Pouvoir de police et d'instruction
Le Duché de Gascogne reconnaît aux vidames le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infractions relevant des Officialités d'Auch et de Bordeaux.

II.1.5 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote et dans les halles.

II.2 Des devoirs de la Garde Episcopale
II.2.1 Les Gardes Episcopales d'Auch et de Bordeaux reconnaissent l'autorité temporelle du Duc de Gascogne tant que celui-ci reconnaît l'Eglise Aristotélicienne comme seule Eglise officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Gascogne.

II.2.2 Elles s'engagent à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elles s'engagent à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements sur demande déposée par le Capitaine, le Prévôt des Maréchaux ou le Connétable dans le bureau de liaison.

II.3 De la collaboration entre la Garde Episcopale et l'Ost de Gascogne
II.3.1 L'Ost de Gascogne s’engage à collaborer pleinement avec la Garde Episcopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Très Sainte Eglise.

II.3.2 Les Gardes Episcopales d'Auch et Bordeaux s'engagent :
- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Gascogne.
- à déposer et ce, de manière régulière, une liste de ses membres dans le bureau de liaison.
- à collaborer activement avec l'Ost de Gascogne en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.
Les vidames d'Auch et Bordeaux peuvent à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Gascogne et ce, par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées
En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal Connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.

III. Des rapports de la Garde Episcopale avec la justice
Les membres de la Garde Episcopale, du simple homme de troupe au vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Episcopale sera poursuivi devant la Cour de Justice du Duché de Gascogne, tel que défini par les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au vidame concerné l'action entreprise.

III.2 Atteintes au droit canon
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Episcopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.

IV. Du contenu du présent traité
IV.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

IV.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles du Duché de Gascogne et les signataires de l'Eglise Aristotélicienne.

Approuvé et scellé à Mont-de-Marsan le sixième jour de février de l'an de grâce de l’an de grâce MCDLVII.

Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne ;
Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome.

Monseigneur Marie Amélie de Cortilloles (Zouzouille)
Eveque de Bazas, Nonce de Gascogne

Pour le Duché de Gascogne ;
Sa Grâce Herra d'Estradie,
Duchesse de Gascogne.

Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach dict le Juste
Vice chancelier de Gascogne, Duc d'Espelette, Comte de Menton

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