[Diplomatie] les Ambassades royales de France

Citation :

De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de la Diplomatie du Domaine Royal et des Ambassades Royales, & après consultation de la Curia Regis, nous confirmons, en vertu du Droit royal en vigueur à ce jour, que le Premier Secrétaire d'Etat a à charge la bonne gestion des organes diplomatiques de la Couronne. En temps normal, il délègue ces pouvoirs au Grand Ambassadeur de France, qu'il recrute & dont il répond devant Sa Majesté.

En conséquence, nous amendons la charte des Ambassades Royales du 19 mai 1455, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à l'élaboration & l'entretien des relations diplomatiques de la Couronne.

Faict à Paris,
Le 3 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,

B.d.C.

Citation :

Statut des Ambassades royales de France


1. Du Statut

Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur Royal sous la tutelle suprême de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.


2. Des Fonctions

Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.


3. De la Composition

3.1 Le Couple Royal de France

Le Roi et la Reine de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades royales, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et disposent du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.

3.2 Le Grand Maître de France

Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.

3.3 Le Premier Secrétaire d'Etat

Le Premier Secrétaire d'Etat a, de par sa fonction, la charge de veiller à la bonne gestion des Ambassades royales, en tant que responsable des relations diplomatique du Domaine Royal avec les provinces vassales de la Couronne et les Etats étrangers. Il répond du Grand Ambassadeur et propose sa nomination ou sa révocation à Sa Majesté.

3.4 Grand Ambassadeur Royal

Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.

3.5 Les Ambassadeurs royaux

Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.

3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints

Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Couple Royal, du Grand Maître de France et du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.


4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux

4.1 De la bonne conduite.

Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.

4.2 De la confidentialité

Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.

4.3 Du devoir de réserve

En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.

Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination.

Annexe 1 - Statuts du Royaume de France a écrit:

Le secrétaire d’Etat.
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)

Annexe 2 - IV : Des compétences de la Curia Regis en dehors du Domaine Royal. a écrit:

_ Ne peut agir dans les provinces de la couronne, sans l'accord des autorités locales ou de l'assemblée des Etats Généraux. (Excepté dans le cadre de leur office)
_ Ne peut agir en terres étrangères, uniquement en cas de guerre.
_ Pour régler les relations entre les provinces et le Domaine Royal
_ A compétence pour les Affaires Etrangères, en cas de traités entre la couronne et des Etats Etrangers.

Citation :

A l'adresse des Ambassades du Roy et aux représentants du Royaume de France,
Nous, Estienne Morkar, au nom de la Chambre des Pairs,

La charge de Grand Ambassadeur est aujourd'hui appelée à être attribuée à un sujet du Royaume afin que la diplomatie de la France, en son intégralité, soit désormais dirigée dans le souci renouvelé de servir notre terre.

Dans le grand projet de renouvellement et de réforme, initié par le Grand Maitre de France, la Princesse Armoria de Mortain, nous, Pairs du Royaume, souhaitons préciser avec cette nomination de charge le rôle du Grand Ambassadeur.

Il apparait nécessaire que, bien que cette charge ne soit et ne sera pas un Grand Office, cette personne ait accès au Conseil des Grands Feudataires, au titre de conseiller et d'intervenant possible sur les questions diplomatiques. Sa Majesté le Roy appelle régulièrement à la modération entre les provinces. Il souhaite donc que les voies de résolution pacifiques parfois négligées soient favorisées. Nous avons l'espoir que le Grand Ambassadeur saura dénouer d'éventuelles crises diplomatiques.

Dans cette charge, le Grand Ambassadeur doit avoir, en les personnes du Grand Maitre de France et du Primus inter Pares, des interlocuteurs privilégiés, avec qui, nous le souhaitons, il communique régulièrement des bilans dressés de la diplomatie et de ses évolutions. Plus que personne, le Grand Ambassadeur peut entr'apercevoir dans les changements subtils des rapports entre les Provinces, le Royaume et ses voisins les signes de profondes évolutions.

Afin de lui permettre une efficacité quotidienne, le Grand Ambassadeur aura donc la charge et la gestion de ses agents dans le Royaume et à l'extérieur. Il a donc le droit de nommer et révoquer les ambassadeurs du Roy, aura devoir de maintenir la paix et les bonnes relations entre la France et les pays voisins et frères, et aura enfin le droit d'intervenir sur des traités interprovinciaux, s'il estime que ces dits traités mettent en péril une partie de l'intégrité du Royaume ou de ses institutions et précédents engagements diplomatiques.

Entendu que cette charge nécessite nombre de qualités, et après concertation de la Chambre des Pairs et consultations et conseils reçus par le Grand Maitre de France, la Chambre décide de nommer le Sieur Val1, l'actuel Vice-Grand Ambassadeur, Seigneur de Chalinargues, au poste de Grand Ambassadeur, avec prise de fonction immédiate.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le 10 février 1458,




Certifiés, par les discussions, commentaires et votes des Pairs :
La Princesse Armoria de Mortain, la Duchesse Alivianne d'Azayes et la Vicomtesse Marie Alice d'Altérac
Les Ducs Sebbe de Valrose, Thomas de Clérel, Thibaud-Xavier de Ludgarès et Estienne Morkar, le Comte Valnor de Lande Morte

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=46245964

Citation :

De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,

Nous avons toujours eut le soucis de Notre diplomatie et avons à l'esprit l'importance primordiale de voir la France jouer son rôle sur la scène Européenne, devant la nécessité de doter la France d'une diplomatie internationale forte et active, Nous déclarons ce jour élever les Ambassades Royales de France au range de Grand Office de la Couronne.

Ce résultat est le fruit d'un besoin pour le Royaume de France et la reconnaissance du travail et de l'investissement du Grand Ambassadeur Royal et de son équipe, mais aussi de ceux qui se sont succédé depuis la création de cet office, c'est pourquoi Nous saluons l’œuvre de Dame Arielle de Gilraen et de Messire Val1, anciens Grands Ambassadeurs de France et leur assurons les remerciements officiels et solennels du Royaume de France.

Fait au Palais Royal du Louvre
ce 25éme jours d'Aoust 1459

Statut des Ambassades royales de France


1. Du Statut

Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution au rang de Grand Office de la Couronne de France et sont dirigées par un Grand Ambassadeur Royal .

Le Grand Ambassadeur est Grand Officier de la Couronne et siège à la Curia Regis. De part son statut il participe et s'implique dans les débats et travaux sis au Conseil du Domaine Royal.

Les Offices sont sises à Paris.

Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.


2. Des Fonctions

Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission entretenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe. Ils assurent, en outre, la transmission des informations en provenance de l’Étranger jusqu'au Royaume de France et en servent les intérêts auprès des Cours étrangères selon les directives fixées par le Souverain.

3. De la Composition

3.1 Le Souverain de France

Le Souverain du Royaume de France est le plus haut décideur des Ambassades royales, il possède le droit de révoquer qui bon lui semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Il peut également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.

3.2 Le Grand Maître de France

Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.

3.3 Grand Ambassadeur Royal

Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.

Il soumet les traités au Souverain pour validation et s'entretient avec lui des questions de Diplomatie. Il est son représentant terrestre hors du Royaume.

3.4 Le Vice Grand Ambassadeur de France

Il est gardien du bureau parisien des Ambassades Royales et le suppléant du Grand Ambassadeur Royal de France en cas d'absence ou de vacance du poste.

3.5 Les Ambassadeurs royaux

Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte régulièrement des nouvelles du pays dont ils ont la charge.

3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints

Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.

4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux

4.1 De la bonne conduite.

Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.

Ils doivent être au fait du protocole et de l'étiquette, des titres et appellations, tant de France que de leurs États d'Affectation.

4.2 De la confidentialité

Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.

4.3 Du devoir de réserve

En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.

Ils sont représentants de la Couronne, et ne doivent jamais la mettre en péril par leurs actes ou leurs paroles.

Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination

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Des Ambassades Royales de France


De la Distinction entre Diplomatie Royale et Diplomatie Provinciale.

Avis aux Grands Feudataires de France.
Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.

Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.

Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec un Royaume ou toute autre forme d’État souverain étranger.

Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).

Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.

Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.

Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.

Rappelons de fait que tout traité signé entre une ou plusieurs provinces de France et un État souverain étranger est caduc.

Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Troisième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par

Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France

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