[Concordats]

liste complète des concordats

Anjou a écrit:

IV- Du pouvoir religieux

Article IV.1
Le concordat fait de l'Eglise Universelle la religion officielle du Duché d’Anjou. La liberté de culte est cependant garantie dans la mesure où les autres cultes prônent la tempérance et ne troublent pas l’ordre public.

Article IV.2.a
Il sera réservé une place au conseil municipal pour le prêtre de la paroisse et une place au conseil ducal pour l’évêque. Ce dernier ne pourra voter sauf si il est élu dans une liste. Il pourra néanmoins participer activement aux débats pour défendre les intérêts de l’Eglise. Si le représentant de l’Eglise venait à enfreindre les articles IV.3 ou IV.4 il serait, après vote du conseil Angevin, déchu de sa charge.

Article IV.2.b

Le représentant de l’Eglise, en tant que membre d’un conseil pourra se voir confier certaines tâches par le Duc ou le Maire dans la mesure ou elles ne rentrent pas en conflit avec les valeurs de l’ecclésiastique.

Article IV.2.c

Avant d’entrer en fonction les prêtres et les évêques, prêterons un serment de fidélité suivant les termes suivants : Je jure et je promets à Dieu, sur les saints évangiles, de n’avoir aucune intelligence, de n’entretenir aucune ligne, ni au-dedans, ni au dehors qui soit contraire à la tranquillité publique. Et si, dans ma paroisse, mon Diocèse ou ailleurs, j’apprends qu’il se trame quelque chose de préjudiciable au Duché, je le ferais connaître au gouvernement.
Article IV.2.d

Par ce présent serment les ecclésiastiques qui participent à un conseil s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la confession alors le conseil Angevin ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. En cas de grave conflit entre le conseil et le Vatican, le conseil peut voter l exclusion temporaire de l'évêque du conseil.

Article IV.3

L’activité politique est réglementée. Les religieux et les prêtres se voient interdire l’accès au poste de Maire et de Duc. Néanmoins ils peuvent être nommés ou élus à des postes de conseillers. De même, les religieux ne peuvent être les leaders d’une organisation politique. Ils peuvent être adhérant de groupes publics divers, mais ne peuvent en assumer la direction.

Article IV.4

L’Eglise ne peut en aucun cas constituer un contre pouvoir. Elle doit veiller à ne pas mélanger ses intérêts propres avec les intérêts particuliers de ses membres. Elle doit en toute circonstance faire preuve de réserve et de modération.

Article IV.5

Les mariages religieux et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire.
Article IV.6.a

L’Eglise se donne comme mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre ses représentants devront de manière active participer à l’entraide citoyenne et autant que possible coordonner leurs efforts avec les autorités municipales.

Article IV.6.b

L’Eglise se donne comme mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple. Cela peut être fait à l’Université soit par des artisans qui le souhaitent ou par des notables d’un rang plus élevé. Cependant les autres ecclésiastiques peuvent également enseigner en dehors de celle-ci dans leur village.

Article IV.6.c

L'Eglise se donne comme mission d'enterrer les corps des morts et de leur donner les derniers sacrements. Cependant si le mort se considère comme athée ou qu’il croit en une autre religion ses proches peuvent demander à ce que l'Eglise ne s en charge pas.

Article IV.7

Par volonté du Roi, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces de France. Les attributs et tribunaux de la Sainte Inquisition sont définis par la sainte église Aristotélicienne, avec l'accord de la Curie.Tout acte ou toute parole de l'Inquisition, en contradiction avec l'article IV.6.a, pourront ne pas être cautionnés par le Conseil Ducal.


Article IV.8

L’Eglise est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est le parlement de cette Eglise.
Article IV.9

Le Diocèse d’Anjou est dirigé par son Evêque, nommé par la Curie dans cette charge. C’est lui qui nomme les prêtres et son chanoine.

Article IV.10

Le respect de la hiérarchie ecclésiastique devra être respecté pour toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel

CONCORDAT DE BORDEAUX


Préambule

Par la présente, le Comté du Poitou officialise ses rapports avec l'Eglise Aristotélicienne et Romaine et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Le Comté s’affirme comme Comté de confession Aristotélicienne.
Par la présente l'Eglise Aristotélicienne et Romaine reconnaît le Comté du Poitou comme Comté Aristotélicien et se doit de le guider spirituellement ainsi que, sur requête comtale, de le protéger contre les infidèles, les hérétiques ou les attaques de païens, même s'il faut pour cela intervenir militairement en coordination avec les forces comtales et aristotéliciennes reconnues.

Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quels que soient les changements au sein du conseil du Poitou ou de l’Eglise Aristotélicienne. En cas de désaccord grave sans résolution après consultation des évêques concernés, une commission exceptionnelle composée du Comte ou de ses représentants et de Cardinaux sera sollicitée.


I. Eglise officielle

Article 1.1
La religion Aristotélicienne est la religion du Roy et du royaume de France. Par conséquent, ce Concordat en fait la religion d'Etat* du Comte du Poitou et reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule et unique Eglise de Dieu, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.

*Religion d'Etat définissant la couronne comtale comme légitimée par l'Eglise. La charge de conseiller comtal ou de maire étant considérée comme aristotélicienne (cf. article 2.4), ils se doivent d’adopter une attitude respectueuse envers l’Eglise et ses valeurs. Réciproquement les ecclésiastiques dudit Comté se doivent de se revendiquer Poitevins


Article 1.2
L’Eglise Aristotélicienne et Romaine est représentée par sa Sainteté le Pape et la Curie. Le Comté du Poitou appartient à trois Diocèses représentés par trois Evêques nommés par le Saint-Siège : les diocèses de Limoges, de Poitiers et d’Angoulême. Ce sont eux qui nomment les prêtres et chanoines conformément au Droit Canon. La hiérarchie ecclésiastique, devra être respectée dans toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.

Article 1.3
Les Evêques, le Nonce ou Ambassadeur Apostolique, représentants de l'Eglise en Poitou, seront les interlocuteurs privilégiés de la Sainte Institution auprès du Conseil du Poitou. Ils défendront les intérêts de l'Eglise auprès du conseil et devront servir d'intermédiaires avec le Saint-Siège sur les problèmes ou questions soulevées par le conseil. Ceci de manière impartiale, sans avoir droit de jugement de valeur sur les demandes du comté.

Article 1.4
Par volonté du comte, le corpus des règles du droit canon a vocation à s'appliquer, sans réserves, sur toute l'étendue des terres que le seigneur Comte administre par la volonté de Dieu, du Roy et de ses sujets.

Article 1.5
L’Eglise ne peut en aucun cas constituer un contre pouvoir. Elle doit veiller à ne pas mélanger ses intérêts propres avec les intérêts particuliers de ses membres. Elle doit en toute circonstance faire preuve de réserve et de modération.

Article 1.6
S'il advenait que les règles énoncées par le Corpus Iuris Canonici soient modifiées significativement en tout ou partie, et que les modifications aient des répercussions directes sur les relations entre le comté du Poitou et le clergé poitevin, un conseil restreint composé du comte, du juge et du chambellan du Poitou ainsi que des trois évêques des diocèses dudit comté serait tenu de se réunir, afin de statuer sur l'abrogation, totale ou partielle, ou encore sur la modification du présent concordat, à la majorité des voix.

Article 1.7
Les mariages aristotéliciens et les jugements de l'Église en matière matrimoniale sont seuls reconnus comme valides. En l'absence de prêtre (ou diacre), l'évêque (ou un chanoine) devra officier en personne aux mariages religieux dans la mesure de ses possibilités.

Article 1.8
L’Eglise s’engage à affecter un prêtre (ou diacre) par ville poitevine. A défaut, l’Evêque ou un membre de l’Eglise devra assurer dans chacune au moins un office par semaine. Annonce en sera affichée aux portes des lieux de cultes.

Article 1.9
Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Eglise Aristotélicienne. Par conséquent l'Eglise a une compétence juridique concernant les affaires spirituelles, qui sera relayée par l'Eglise Nationale de France à travers les différents diocèses du Comté du Poitou, et appuyée autant que faire se peut, par les juridictions de l'ordre temporel.
A ce titre, il est reconnu aux officialités des Diocèses de Limoges, de Poitiers et d’Angoulême le pouvoir de juger les crimes et délits spirituels suivant le Corpus Iuri Canonici, puis de livrer les condamnés aux autorités temporelles afin d’appliquer le châtiment approprié.

Article 1.10
Par volonté du Roy et du Saint-Siège, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces de France. Les attributs de la Sainte Inquisition sont ceux définis par le droit canonique et le présent concordat.

Article 1.11
L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hétérodoxes, les blasphémateurs, les sorciers et les déviants sectaires, délinquants au regard de la justice poitevine, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra ainsi faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin. Elles devront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.

Article 1.12
Les juridictions ecclésiastiques sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne, concernent toutes les personnes et institutions étant affiliées à la Sainte Eglise.
Tout clerc commettant une infraction civile pourra être jugé par les autorités temporelles et par ses pairs.

Article 1.13
Aucun Clerc, Nonce ou Ambassadeur Apostolique, ne peut se présenter à une élection, à l'exception des prélats (Cardinal, Archevêque, Evêque). Cependant, ils ne pourront pourvoir à un poste que le Corpus Iuri Canonici leur interdit, c'est à dire toute charge nécessitant le port d'une arme dans la perspective de son utilisation.

Article 1.14
Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie, et poursuivie dans les conditions énumérées par le corpus des règles du droit canon.


II. Les cultes païens

Article 2.1
La religion spinoziste et les disciples d'Averroès interprètent à tort le corpus Aristotélicien, et ont de ce fait une vision erronée du Dieu tout puissant. Néanmoins, de part une tradition littéraire commune, la Sainte Eglise Aristotélicienne, dans sa grande mansuétude, tolère l'exercice de ces deux seuls cultes dans les conditions énoncées ci-après.

Article 2.2
Le comté lié à l'Eglise Aristotélicienne reconnaît au nombre des privilèges afférents au statut de religion officielle tous ceux découlant du prosélytisme religieux. Par contre, conscients du danger pour l'ordre tout entier de la société que représente le spectacle de l'hétérodoxie, mais afin de préserver l'honnête liberté qu'a bien voulu accorder Sa Majesté le Roy de France à ses sujets, l'exercice des cultes spinoziste et averroïste sera confiné à l'espace privé (missives, forums annexes).

Les mariages célébrés dans leurs temples ne seront authentifiés et ne seront valides qu'à leurs yeux. Dès lors, seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halles, Tavernes), et faire acte de prêches sur le territoire du Poitou, sous le contrôle du Comte et des bourgmestres, garants de l’ordre public.

Article 2.3
Toute opposition au droit canon de l'Eglise et/ou paroles visant à détourner les aristotéliciens du droit chemin sur la place publique (halles ou Gargote du Poitou) sont formellement interdits. L'exercice du culte païen autorisé doit se limiter aux sphères privées (chambres secrètes, correspondances personnelles, salons privés).

Article 2.4
L’activité politique est réglementée. Les membres des cultes païens autorisés ne pourront être nommés aux postes de comte ou de maire même démis de leur fonction au sein de leur culte. De plus, ils ne peuvent être à la tête d'une organisation politique. L'adhésion à des groupes publics leur reste ouvert, mais en aucun cas leur direction.


III. Devoir de l'Eglise

Article 3.1
Afin de renforcer la foi et les vocations poitevines, l'Eglise s'engage à développer les hauts lieux de notre religion sur notre territoire et mettre ses érudits au service de l'université du Poitou.

Article 3.2
Afin de protéger les pèlerins et les croyants du Poitou, l'Eglise et le Comté s'engagent à faciliter la construction des diverses commanderies, placées sous l’égide d’ordres et institutions religieuses reconnues, nécessaires à la protection des routes. Icelles, pourront œuvrer de concert avec les autorités dudit Comté afin d’assurer la stabilité et la quiétude du Poitou. Les gardes épiscopales ayant signées un traité avec le Poitou pourront également être concertées. Si d'aventure une croisade était lancée par l'Eglise, les forces de ces commanderies se porteraient prioritairement volontaires pour répondre à l'appel du Pape.

Article 3.3
L'Eglise se doit de porter secours aux pauvres et aux indigents comme l'a fait Christos. Aussi, devra-t-elle ouvrir, dans la mesure de ses possibilités, un hospice ou une maison-dieu dans chaque ville (HRP : elle cooptera un laïc, si possible médecin pour cela, et l'aidera dans ses études). De plus le curé veillera, en cas de pénurie ou de prix bien supérieurs à ceux qui sont préconisés dans sa ville, à gérer la mise à disposition de stocks de nourriture basique (maïs ou pain), qu’il aura recueillie chez les riches, afin de protéger les pauvres des mauvais marchands. A cet effet et si besoin est, une collaboration entre les autorités ducales et municipales et religieuses se mettra en place afin de protéger aux mieux plus démunis.


Annexe terminologique:

Nonce : attaché au Saint-Siège et dépendant de la Nonciature Apostolique.
Prélat : Cardinal, Archevêque, Evêque et Nonce
Corpus Iuris Canonici : Droit canon reconnu par la Curie romaine


Fait à l’archevêché de Bordeaux le 16 MAI 1455


Pour l'Eglise Aristotélicienne et Romaine:

Son Eminence Aaron, Cardinal-Archevêque de Reims, Chancelier de la Nonciature Apostolique, Vicomte d'Ivry / Monseigneur ELmoron, Archevêque Métropolitain de Bordeaux




Pour le comté du Poitou:

Sa Grandeur Haverocq Chénaneguène dict Elra, Comte du Poitou, Barons de Marans.







Témoins:

Les évêques de Poitiers, d’Angoulême et de La Trémouille (Diocèse de Limoges)
Son excellence Baboune 38, ambassadeur Apostolique en Poitou
Dame Icie de Plantagenêt, Comtesse du Coudray-Salbart, Baronne de Lusignan, négociatrice pour le Comté du Poitou.
Sieur Morgul, en sa qualité de représentant du conseil poitevin.