T.A.F.

Tous A Fond ... Travailler, Agir, Faire
 
AccueilAccueil  Portail  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [Secrétariat d'Etat] Archives Royales

Aller en bas 
AuteurMessage
russo

avatar

Nombre de messages : 1025
Fonction : gardienne de tonneaux
Date d'inscription : 01/10/2008

MessageSujet: [Secrétariat d'Etat] Archives Royales   Sam 29 Jan 2011 - 15:12

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,

A tous ceux qui liront et se feront lire,



Salut,



Afin de s'assurer que les Archives Royales de France restent dynamiques.
Dans l'optique de maintenir une volonté infatigable, la charte
concernant cet office a été modifié.


Citation:
Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.

Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, nommé et révoqué par le Premier Secrétaire d'État.

Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord
avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la
globalité des locaux.

En:

Citation:
Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.

Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France,
choisi par le Premier Secrétaire d'État pour une période de 4 mois. Un
vote à titre indicatif sera fait au sein du Conseil d'Administration des
Archives Royales afin de guider au mieux le choix de celui-ci.

Le Premier Secrétaire d'Etat se réserve le droit de le révoquer à tout moment.



Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord
avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la
globalité des locaux.

Faict à Montélimar,

Le 07 avril de l’an mil quatre cent cinquante neuf,






Citation :


      Charte des Archives Royales de France


    Préambule :

      Les Archives Royales, relevant du
      Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise
      directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour
      mission de collecter, classer, conserver et communiquer les casiers
      judiciaires ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents
      qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.



      Les Archives Royales déclarent se donner en vue de son fonctionnement,
      la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés
      ci-après.




    I. De l’institution des Archives Royales : statut et organisation.


    • Section 1. Statut.



      Article I.1.1. Du statut des Archives Royales.

      Les Archives Royales sont composées d'Archivistes politiques et judiciaires.



      Les Archivistes politiques sont chargés de recenser les élus municipaux
      et comtaux ou ducaux dans un registre. Ils doivent en outre répertorier
      chaque fait précis se passant dans leur province (révolte, ville sans
      maire, ville passée en ville-franche...).



      Les Archivistes judiciaires sont chargés de fournir la copie de tous les
      procès ayant été jugés dans leur province. Ils sont en outre chargés de
      fournir des archives à jour, sans erreur, en stipulant les décès des
      condamnés dès qu'ils surviennent.



      Article I.1.2. Du siège des Archives Royales.

      Les Archives Royales siègent en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus, dans les locaux de la Tour Rekkared de Síarr.



      Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.

      Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France,
      choisi par le Premier Secrétaire d'État pour une période de 4 mois. Un
      vote à titre indicatif sera fait au sein du Conseil d'Administration des
      Archives Royales afin de guider au mieux le choix de celui-ci.

      Le Premier Secrétaire d'Etat se réserve le droit de le révoquer à tout moment.



      Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord
      avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la
      globalité des locaux.

      Article I.1.4. Du Vice-Grand Archiviste de France.

      Le Vice-Grand Archiviste de France seconde le Grand Archiviste de
      France. Il est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en
      accord avec le Conseil d'Administration.

      Il a les mêmes prérogatives et missions que celui-ci en cas d'absence.
      De plus, il s'occupe du fonctionnement interne et pallie aux absences.




    • Section 2. De l’Organisation interne des Archives Royales.



      Article I.2.1. Du Conseil d'Administration.

      Il est composé du Grand Archiviste de France, du Vice Grand Archiviste de France et des Chefs de Région.



      Le Conseil d'Administration a en charge la bonne tenue de l'organisation
      interne des Archives Royales. Son travail consiste à évaluer son
      fonctionnement et proposer à travers des discussions, des axes de
      travaux, pour apporter des solutions en cas de problème.



      Article I.2.2. - Des Chefs de Région.

      Les Chefs de Régions sont nommés et révoqués par le Grand Archiviste de
      France, en accord avec le Conseil d'Administration. Tout chef de région
      rejoint le Conseil d'Administration.

      Ils ont en charge la mise à jour des archives vacantes sous leur tutelle
      et se doivent de répondre aux attentes des archivistes en les aidant ou
      les conseillant suivant leurs besoins.



      Article I.2.3. - Des Archivistes.

      Dans chacune des provinces du Royaume peuvent être nommés deux
      Archivistes. Chaque Archiviste dépend des Archives de France, il n'est
      donc ni révoqué ni nommé par les Grands Feudataires.

      De plus, une telle charge sous-entend des responsabilités dont celle de
      représenter un Office Royal. A ce titre, nul Archiviste n'est au-dessus
      des lois de par son statut. Il se doit donc de respecter la Justice et
      surtout les Institutions en place.





      Alinéa I.2.3.1 : Archiviste Politique.

      Les archivistes politiques sont chargés de tenir à jour les registres
      des élus municipaux et comtaux/ducaux de leur Province d'affectation en y
      notifiant l'accession et toute information importante.



      Alinéa I.2.3.2 : Archiviste Judiciaire.

      Les archivistes judiciaires sont chargés de ranger tous les procès ayant
      eu lieu dans leur Province d'affectation par le nom du coupable afin de
      permettre un accès rapide pour les travailleurs juridiques des
      Provinces (Procureur et Juge).



      En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Région ou à défaut par le Vice-Archiviste de France.



      Article I.2.4. – De la nomination des Archivistes.

      L'Archiviste est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.



      Le Grand Archiviste de France, avec le Conseil d'Administration, peut
      nommer parmi les Archivistes 5 Chefs de Régions, l’un pour le Domaine
      royal et les quatre autres pour les provinces rattachées à la Couronne
      de France hors du Domaine royal.



      Article I.2.5. – Des qualités requises.

      Le plus grand devoir de l'archiviste est l'honnêteté et l'impartialité :
      ne jamais transformer ce savoir, uniquement le restituer dans les
      meilleures conditions, d'où une grande rigueur.



      Article I.2.6. – De l’obligation de résidence.

      L'Archiviste doit impérativement résider dans la Province dont il a la
      charge, exceptés les Chefs de Région, le Vice-Archiviste de France et
      l'Archiviste de France qui peuvent se charger d'un office vacant.



    II – Du rôle d'Archiviste : Devoirs et prérogatives.

      Art. II.1 - Des Devoirs.

      Alinéa II.1.1 : De la Collecte.
      L'Archiviste a pour rôle de collecter les renseignements concernant les
      résultats des élections et révoltes municipales, ducales ou comtales,
      ainsi que des dossiers juridiques provinciaux rédigés par les greffiers
      des palais de justice.


      Alinéa II.1.2 : Du Classement.
      L'Archiviste a pour rôle de classer l'information en sa possession dans les salles des Archives Royales.


      Alinéa II.1.3 : De la Conservation.
      L'Archiviste a pour rôle de conserver ces travaux afin de permettre à
      tout citoyen du Royaume de France d'avoir accès à l'information.


      Alinéa II.1.4 : De la Communication.
      L'Archiviste a pour rôle la diffusion des actes des Archives Royales. Il
      doit servir de lien avec les élus Provinciaux afin d'obtenir les
      informations dont il a besoin, les féliciter, mais également pour
      signaler les records de mandats municipaux ainsi que l'investissement
      des Bourgmestres.


      Art. II.2 - Des Prérogatives.

      Alinéa II.2.1 : De l'expression des doléances.
      L'Archiviste a pour rôle d'informer le Conseil d'Administration des
      doléances des élus du Royaume de France concernant les Archives Royales
      afin que réponses leurs soient apportées.


      Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
      Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée,
      toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des
      Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à
      l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au
      droit royal.






Faict à Montélimar,

Le 07 Avril mil quatre cent cinquante neuf,




Revenir en haut Aller en bas
 
[Secrétariat d'Etat] Archives Royales
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Le secrétariat du Père Noël est ouvert !!!!!!
» Un secrétaire d'Etat à la sécurité Publique
» Le secrétariat du père Noël est ouvert.
» LA SPÉCIALITÉ DE SECRÉTAIRE MILITAIRE
» Bonjour

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
T.A.F. :: Bibliothèque et Salles d'Etude :: Actes administratifs des Institutions Royales :: Institutions non liées aux affaires politiques-
Sauter vers: