T.A.F.

Tous A Fond ... Travailler, Agir, Faire
 
AccueilAccueil  Portail  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [Justice] La cour d'appel

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
russo

avatar

Nombre de messages : 1025
Fonction : gardienne de tonneaux
Date d'inscription : 01/10/2008

MessageSujet: [Justice] La cour d'appel   Sam 19 Juin 2010 - 14:02

Longjohnsilver a écrit:
Diantre, que de mélanges et quelle tempête dans un verre d'eau...

1/ à de très rares exceptions près (une demi-douzaine), l'administration n'a JAMAIS remboursé les joueurs suite à l'annulation des verdicts par la cour d'appel. La raison en est très simple : avec plus d'une cour d'appel par pays (le Royaume de France en compte 2, le SERG, 4, etc...), 3 jeux, une vingtaine de pays, il est tout simplement impossible de suivre le rythme, et ça n'est pas souhaitable. Les différentes cours d'appel doivent fonctionner avec l'In Game : les comtés et les maires peuvent très bien, avec des mandats, réussir à faire appliquer les jugements de la Cour d'Appel.

2/ il ne faut pas mélanger Cour d'Appel et Charte du Juge. La première est une institution RP, qui dépend du royaume (certains royaumes n'ont pas de CA). La seconde est une règle de base du jeu, qui est valable quelque soit le jeu, quelque soit le pays ou la langue. Pour faire clair, voici comment la cour d'appel peut s'insérer dans le tissu du jeu :

a/ le joueur X est condamné par le juge Y. La première question est : le jugement respecte-t-il la charte du juge ? Ne pas respecter la charte du juge, c'est principalement faire 3 erreurs :
- donner une amende beaucoup plus importante que les finances du joueur peuvent supporter, plongeant le personnage dans le rouge et l'empêchant de jouer.
- donner beaucoup plus de jours de prison (genre 10 jours pour un pauvre niveau 1).
- s'acharner sur un joueur ou un groupe de joueurs et utiliser la fonction de juge pour les empêcher de jouer. Typiquement, en condamnant tous les 10 jours un joueur à 10 jours de prison, pour des motifs complètement farfelus. Ou bien condamner plusieurs fois un joueur pour des motifs très similaires (révolte contre mairie + prise mairie + pillage mairie + fuite village) pour ainsi cumuler les peines et par exemple donner 40 jours de prison...

Cette première question (point a/) concerne la Charte du Juge, les règles du jeu. Elle est du ressort de l'administration, qui, dans son rôle d'arbitre, sanctionne les comportements anti-jeu, fait respecter les règles et encadre les abus. Si à cette première question, la réponse est "le juge n'a apparemment pas respecté la charte du juge", alors le joueur est en droit de se plaindre à l'administration (en utilisant comme d'habitude le formulaire de contact) et l'administration est en droit, si elle l'estime nécessaire, d'annuler le jugement et, dans ce cas, de punir le juge (ça peut aller jusqu'à l'éradication). On a là un mécanisme purement HRP.

b/ dans une seconde étape, et si la charte du juge a été respectée (ce qui est le cas dans 99,99999% des cas sur DGR), le joueur est en droit de se poser la question : "mon procès a-t-il été juste ? Le jugement a-t-il été honnête ? Vis-je dans un état de droit ? Ai-je pu me défendre et faire valoir mes droits ?" Si la réponse est non, et si le jugement a été rendu dans un comté où une cour d'appel existe, alors le joueur est en droit de contacter la cour d'appel et de faire rejouer son procès. On a là un second mécanisme, purement RP.
Ce mécanisme, et en particulier les jugements, doivent être "imposés" aux comtés en douceur, si on veut que les comtés coopèrent. Ca ne devrait pas être un problème dans le domaine royal...

DGR, quelque soit la langue, fonctionne ainsi, et rien n'a changé concernant la cour d'appel. Comme la charte du juge est respectée dans la très, très grande majorité des cas, la FAQ renvoie vers la cour d'appel (car la plupart du temps, les joueurs ne sont pas satisfaits du procès pour des raisons RP), ce qui permet de mettre la Cour d'Appel en avant et d'en faire la publicité.

En revanche, il ne faut pas que la cour d'appel se prenne pour une cour suprême (ce qui a trop souvent été le cas dans le SERG, et a constitué son échec) : la cour d'appel n'est pas là pour juger des procès ex nihilo et se substituer aux juges élus. La cour d'appel doit être "appelée" par l'une des deux parties d'un premier procès. Mais dans le Royaume de France, c'est à peu près respecté.

Après, si des joueurs de la cour d'appel, ou non, s'aperçoivent que certains juges abusent clairement de leur mandat et ne respectent pas la charte, ils peuvent très bien en avertir l'administration ou conseiller au joueur victime des abus de contacter l'administration. On est très vigilants là-dessus : le cimetière des juges turcs et bulgares est bien rempli =). On reçoit régulièrement des plaintes de joueurs et on regarde les affaires quand elles sont bien expliquées. Cela dit, les abus sont rares, et si les joueurs passent leur temps à se plaindre à tort et à travers, alors ces mêmes joueurs peuvent être aussi éradiqués... Typiquement, le fait qu'un procès ait lieu pour un faux motif et qu'un joueur soit condamné sans preuve, n'est pas du ressort de la Charte du Juge (tant que ce n'est pas abusif évidemment) : le juge a très bien le droit d'être injuste, ça fait partie du jeu. Mais ce genre de cas peut être du ressort de la Cour d'Appel, si elle le juge nécessaire.

Je ne vois pas pourquoi déclencher maintenant pareille polémique et vouloir tout chambouler, alors que le système fonctionne bien, que les juges font plutôt bien leur travail.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=53287413
Revenir en haut Aller en bas
 
[Justice] La cour d'appel
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Dompierre-les-Ormes (71) - Cour d’appel : les gendarmes dans le viseur !
» Desirade - TOP - Requalifié Haute Trahison par la Cour d'Appel - 26 juillet 1462
» ROSSIGNOL TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable
» Villeneuve-sur-Vère - 81 - La Cour d'appel prive l'Etat de 18 millions d'€.
» PRESSE et POLICE, JUSTICE ou POLITIQUE, des relations parfois tendues...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
T.A.F. :: Bibliothèque et Salles d'Etude :: Gros catalogue bien rangé des annonces officielles-
Sauter vers: