T.A.F.

Tous A Fond ... Travailler, Agir, Faire
 
AccueilAccueil  Portail  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [Justice] Procès, Amendes, Prison, Peine de Mort

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
russo

avatar

Nombre de messages : 1025
Fonction : gardienne de tonneaux
Date d'inscription : 01/10/2008

MessageSujet: [Justice] Procès, Amendes, Prison, Peine de Mort   Dim 25 Avr 2010 - 14:18

Le procès

Si vous commettez une infraction, vous pouvez être mis en procès par le Tribunal du Comté.
Vous pouvez être mis en procès sur tout le territoire du Comté, même sur les noeuds. Le fait d'être en retraite n'empêche pas d'être mis en procès.
Certains Duchés/Comtés ont des traités de coopération judiciaire: cela veut dire que les méfaits commis dans un Comté A peuvent être jugés dans un Comté B.

Au moment de l'ouverture du procès, vous recevez un courrier du tribunal. Vous pourrez intervenir 2 fois pour vous défendre durant votre procès, et appeler des témoins, à condition de rester sur le territoire du Comté/Duché qui vient de vous mettre en procès. Les témoins doivent également être sur le territoire du Comté/Duché pour pouvoir témoigner.

Tout se passe au tribunal (Sénéchaussée >> Le Tribunal >> Voir les affaires en cours)

A la fin du procès, le juge rend son verdict. Vous pouvez être relaxé ou condamné. Les condamnations sont:

  • excuses publiques, perte de charge officielle
  • travaux d'intérêt général
  • pilori, torture, etc
  • bannissement
  • amende
  • prison
  • peine de mort
  • éradication


Les amendes sont prélevées directement de votre trésorerie et vont dans le néant (les amendes ne vont pas au comté, ni au juge, ni nulle part...).

La prison
Le juge peut enfermer le coupable pour 1 à 10 jours en prison selon son niveau et le crime commis.
charte du juge a écrit:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours.
Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais
dépasser les 10 jours.

Le condamné sera jeté en cellule directement la sentence prononcée. Si le condamné avait déjà entrepris une action journalière il y a 2 cas:
* si c'est un déplacement, le déplacement (et par extension le combat en armée) se fait en même temps que la peine de prison
* si c'est un emploi chez un particulier, le travail est effectué, mais le condamné ne reçoit pas son salaire. s'il travaillait chez lui, l'action n'est pas effectuée, les matières premières utilisées sont perdues.

La peine de prison peut être effectuée sur un noeud. La prison ne protège ni des armées en faucheuse, ni du brigandage.

En prison, le condamné ne peut rien faire (pas possible de travailler, embaucher, vendre au marché, nourrir ses animaux, rendre un mandat etc) et il est nourri pour 1 point de faim par jour, il perd des états de forme, mais ne perd pas de caractéristiques. Quand il sort de prison, il est à l'état famélique, mourant, fatigué etc selon le nombre de jours qu'il a passé en prison, et il perd des caractéristiques le temps de revenir à l'état "fatigué" ou "en forme". Sortir de prison est une action manuelle, et pas automatique.

La peine de mort
Pour les cas graves, le juge peut prononcer une peine de mort.
charte du juge a écrit:
Un juge peut prononcer la peine de mort seulement si l'accusé a commis un crime d’une extrême gravité ou si l’accusé est un multirécidiviste dangereux ; ou si le joueur donne son accord pour le rôle-play ou qu'il désire abandonné le jeu.

Dans ce cas, le condamné passe 3 jours en prison, il est ensuite mis à mort: perte de tout le charisme, perte de 10 points en intelligence et en force. En cas de résurrection, le condamné se trouve à l'état mourant, il perdra donc encore des caractéristiques le temps d'être à l'état "fatigué" ou "en forme".

L'éradication
Pour les cas de sorcellerie, le juge peut prononcer l'éradication.
Les procès en sorcellerie sont lancés par l'évêque Zippo, et non pas parle Comté ou les mairies. (l'évêque Zippo est un programme automatique qui traque les multi-comptes)

LJS a écrit:
sorcellerie : précision

je me permets d'intervenir ici pour clarifier la définition du crime de sorcellerie.

Arrow 1° tu as la loi edictée en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu sur la sorcellerie :
"Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive." (extrait de la table de la loi présente dans la cour de justice)

l’unicité de l’âme [joueur], de l’esprit et du corps [compte] ne saurait connaître d’exception. toute manipulation de ces éléments est un crime contre la communauté. [un joueur ne peut avoir qu’un et un seul compte] et des poursuites pour Sorcellerie seront entamées. Lors d'un fait avéré et prouvé de sorcellerie (multicompte) et uniquement dans ce cas, le juge a le droit de prononcer la sentence capitale, qui est, dans les Royaumes, l'éradication (et non pas la mort). Le juge doit déterminer précisément, si possible avec la coopération de l'accusé, quels sont tous les clones et les éradiquer, tandis qu'il accorde la vie sauve au personnage principal (qu'il peut toutefois punir d'une peine d'amende ou de prison dont la sévérite maximale est fixée ci-dessus). les noms des clones résidant hors de son duché de juridiction seront communiqués à l'inquisiteur zippo (un des admins) qui les éradiquera les cas échéants.

Arrow 2° mais je profite aussi de l'occasion donnée ici pour rappeller qu'il est strictement interdit de créer/gérer plusieurs comptes RR à partir de la même IP (pc) s'ils résident dans la même ville des RR. un lien spirituel [adresse IP] ne doit servir qu’à une connexion par village. [Les utilisateurs de la même connexion Internet doivent avoir leurs personnages dans des villages différents].
conclusion en cas de besoin, vous pouvez gérer votre perso chez un pote si et seulement si vous résidez pas dans le même bled RR. dans le cas contraire, rien ne vous empêche de déménager un des deux persos temporairement pour éviter les foudres de l'inquisiteur zippo !

La Cour d'Appel
Si vous estimez que votre procès a été biaisé, que le verdict est injuste, ou que le juge n'a pas respecté la Charte du Juge, vous pouvez déposer un recours à la Cour d'Appel éventuellement en vous faisant assister d'un avocat. Le recours en Cours d'Appel doit être déposé dans les 15 jours qui suivent la sentence. Vous devrez prouver avoir effectué votre peine pour que le dossier soit examiné.

La Garde à Vue
Si vous êtes en Garde à Vue, c'est un peu comme la prison, vous ne pouvez ni manger, ni travailler, ni à peu près rien. Ni le prévot, ni le juge, ni aucun membre du Conseil Comtal ne pourra vous en faire sortir ou vous faire passer au tribunal, car vous êtes enfermé sur ordre du Roy.
HRP: la garde à vue est gérée par les admins, et uniquement eux. Ils y mettent les personnages quand il y a un soucis administratif avec le joueur mais qui ne justifie pas l'éradication immédiate du personnage. Pour clarifier la situation, il faut contacter les admins par le formulaire de la faq faq.lesroyaumes.com
Revenir en haut Aller en bas
 
[Justice] Procès, Amendes, Prison, Peine de Mort
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
T.A.F. :: Bibliothèque et Salles d'Etude :: Manuels reliés sur les affaires de la vie civile-
Sauter vers: