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 [Economie]Marchands Ambulants (Champagne, Périgord)

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russo

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MessageSujet: [Economie]Marchands Ambulants (Champagne, Périgord)   Sam 13 Mar 2010 - 20:55

Domaine : Economie

Date de création:
Décembre 1455

Auteur: Manouella, CAC,
conseil du Duc Guidonius

Contenu:

Citation :
Vous etes déjà MA pour votre village ou votre duché, vous voulez devenir MA alors n'hesiter à pas à rejoindre la guilde des MAC creer pour defendre vos interets et surtout mieux vous proteger.
Vous trouverez la guilde des MAC ici : http://conseil-economique.forumactif.com/la-guilde-des-mac-c10/

Citation :
LA GUILDE DES MARCHANDS ASSERMENTÉS CHAMPENOIS

Préambule :

Cette guilde est là pour rassembler tous les Marchands Assermentés de Champagne (MAC) afin de faire reconnaître ce métier comme d'utilité publique.
Pourquoi rassembler les MAC en une guilde ? Tout simplement pour que le duché et les maires puissent plus facilement accéder à ce service, permettre de centraliser les offres d'emploi pour les MAC, leur assurer un minimum de sécurité et un maximum de garanties.

I- DEFINITION D'UN MAC :

Un Marchand Assermenté est un Champenois qui fait les livraisons pour les maires et/ou les duchés/comtés en voyageant pour se rendre d'un point à un autre. Il doit respecter une charte et un contrat qui sont définis ci-dessous ainsi que les lois en vigueur dans les duchés/comtés qu'il traversera.

II – ORGANISATION DE LA GUILDE :

La Guilde des MAC aura un bureau au CEC accessible par le CAC, le CACE, les maires de Champagne et les MAC.
Il y aura une partie avec le dossier du MAC comportant son contrat de travail ainsi que l'inventaire de ce qu'il prend sur lui avant chaque départ.
Une autre partie sera mise à disposition des MAC ainsi que du duché et des maires, contenant leur carnet de route pour faire part de l'évolution de leur parcours.
Il y aura une partie où les maires et le CAC/CACE pourront déposer des offres d'emplois pour des livraisons.
Voici comment devra être déposé une demande de livraison :

Citation :

Date du dépôt de l'offre :
Offre d'emploi déposée par : (nom du maire et le nom de sa mairie ou CAC ou CACE)
le ou les lieux de livraison :
la ou les personnes à contacter sur place :
le délai de livraison :
le salaire attribué qui sera calculé selon le grille de prix prédéfini par la guilde des MAC.
La quantité et le prix des marchandises à livrer et/ou à échanger.

Les MAC doivent être prévenus au moins 24h avant le moment du départ pour une livraison.

III – le Représentant des MAC :

Le CAC est le responsable de la guilde des MAC. Le représentant de la guilde collabore avec lui.
Le représentant de la guilde des MAC devra :
- gérer la disponibilité des MAC, s'assurer que les livraisons sont faites correctement et coordonner les MAC et les offres d'emplois.
- former les MAC pour leur permettre d'être mieux protégés et surtout de connaître leur travail.
- se charger du recrutement des MAC.

Les MAC qui sont intéressés par le poste de représentant de la guilde devront présenter leur candidature pour devenir responsable des MAC. Une fois le dépôt de candidature terminé, un vote aura lieu entre les MAC. L'élection se fait à la manière des maires, à la majorité absolue.

Dans l'attente de la première élection et à la création de la guilde, le CAC nommera un représentant dans l'attente de la mise en place des élections, lesquelles auront lieu un mois après la création de la guilde.

le représentant est alors élu jusqu'à sa démission ou sa révocation. Une élection aura lieu à ce moment là.

IV – SALAIRE DES MAC :

Le salaire d'un MAC est universel et est fixé à 10 écus par nœud parcouru.
Les 10 écus peuvent être payés soit en écus, soit par 1 fruit ou 1 légume ou 1 lait. Cela est à confirmer avec le MAC avant son départ.

Si le duché/comté ou la mairie qui reçoit le MAC doit payer une partie du salaire, cela doit être stipulé sur l'offre d'emploi. Si le contrat n'a pas été négocié pour payer 10 écus par nœud, le dépositaire de l'offre
d'emploi devra compléter à hauteur de 10 écus par nœud.

Le salaire est calculé à partir du point de départ du MA.

V – PROTECTION DES MAC :

Le duché s'engage à protéger les MAC.
Ils doivent avant de partir déposer dans leur bureau l'état de leur inventaire ainsi que leurs caractéristiques (copies d'écran).
En cas d'attaque, ils seront indemnisés de la totalité de la perte de leurs points de caractéristique et de ce qui leur a été volé (jusqu'à un montant maximum de 30 écus).
Le MAC a le droit de déposer ses biens personnels (argent et nourriture) dans le mandat pour ne pas se les faire voler.
Un bouclier sera mis à la disposition du MAC s'il en a pas ainsi qu'un bâton, qu'il devra rendre à la fin de son contrat.
Dans le cas où le MAC est immobilisé suite à des blessures mortelles, un autre MAC ira le remplacer pour faire la livraison et le MAC blessé pourra conserver le salaire qui lui a été attribué. Le duché prend alors en charge le salaire du nouveau MAC.

VI – PRIME POUR LES MAC :

Une prime sera attribuée aux MAC les plus méritants. Cette prime est calculé sous forme de points à chaque nœud parcouru. La prime est de 0,10 écus par nœud traversé.
À partir de 30 écus récoltés de cette manière, le MAC peut soit prendre un ou plusieurs articles au prix du duché, soit continuer à collecter ses points pour prendre un lot plus important.

VI I– CODE D'HONNEUR DES MAC :

Les MAC sont dans l'obligation de respecter les lois en vigueur dans chaque duché/comté traversé, sous peine de se voir infliger un procès en Champagne et le renvoi immédiat de la guilde.
Les MAC doivent se présenter au maire de chaque village où il doit commercer ou faire une livraison.
Les MAC recevront leur laisser-passer du CAC ou du Chambellan de Champagne au cas où les frontières sont fermées. Il doit les avoir avant de prendre son départ.
Les MAC s'engagent à mettre à jour leur disponibilité, afin de prévenir s'ils peuvent partir ou pas.
Lorsqu'il est se met en disponibilité, il ne peut plus refuser une livraison.

VIII – CONTRAT DES MAC :

Avant d'être accepté dans la Guilde des MAC, le MAC doit signer le contrat ci-dessous :

Contrat de travail des MAC a écrit:


Clauses du contrat :

Le Duché de Champagne à la volonté de rendre le métier de Marchand Assermenté d'utilité publique avec la création de la guilde des Marchands Assermentés de Champagne. Cette guilde permettra à tout les Marchands Assermentés de Champagne d'avoir un salaire correct ainsi qu'une meilleure protection.

1. De la hiérarchie de la Guilde :

Les MAC devront s'engager à respecter la charte de la guilde des MAC ainsi que ce contrat.
Ces personnes seront portées sous l'autorité du Commissaire Au Commerce de Champagne tant qu'ils seront en fonction. Lui seul peut nommer et révoquer les MAC. Un représentant parmi les MAC sera élus par ces derniers pour les représenter auprès du CAC.

2. De la disponibilité des MAC :

Ces derniers auront la possibilité de se constituer disponible pour faire des livraisons, ou indisponible pour une durée définie à l'avance. Ils sont dans l'obligation de tenir à jour leur disponibilité.
Toutefois, une indisponibilité de plus d'un mois occasionnera le renvoi du MAC de la Guilde, sauf exceptions :
loups, noble, raison IRL pertinente, qui doivent être validées par le responsable de la guilde et par le CAC.

3. De la responsabilité du MAC :

Le MAC s'engage à prendre contact avec les autorités compétentes du duché/comté avec lequel l'échange à lieu dès leur arrivée.
Le MAC s'engage à respecter des différentes lois de vente des duchés/comtés visités. Il est sous-entendu que le marchand pourra vendre ses produits personnels dans son intérêt sous couvert de respecter les lois ou us des duchés/comtés visités.

Tout manquement à ces obligations entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'à la trahison, car en plus d'engager leur responsabilité, les MAC engagent aussi la responsabilité de la Champagne qu'ils représentent.

4. Des compétences du MAC :

Les MAC doivent prendre une offre d'emploi déposée par un maire ou le CAC ou le CACE dans le bureau des MAC au CEC de champagne.
Ils doivent réaliser cette livraison dans les meilleurs délais et s'engager à venir rendre le mandat rapidement.

5. Du salaire du MAC :

Les MAC seront rémunérés comme suit :
1/ Un salaire payé sous la forme de 10 écus par nœud traversé. Ces 10 écus, peuvent être payé soit en écus, 1 lait ou 1 fruit ou 1 légume.

2/ Une prime de déplacement de 0,10 écus par nœud parcouru sera reversé avec un montant minimum de 30 écus soit en écus soit en prenant un lot au duché avec les prix en vigueur. Cette prime peut être accumulée sans limite.

3/ Il sera possible pour le MAC de mettre ses biens sous la protection du mandat.

4/ Afin de pallier aux risques pouvant survenir sur les chemins, le duché de Champagne fournira une protection armée (bouclier et bâton) aux MAC pour la durée de leur mission.
Si toutefois une mauvaise rencontre survenait et entraînerait des dommages corporels, le duché de Champagne s'engage par ce présent contrat à prendre en charge les éventuelles pertes de points de caractéristiques et une indemnisation maximum de 30 écus. Pour cela, le MAC devra fournir avant sont départ un inventaire complet de ses marchandises et de ses caractéristiques (copies d'écran).

5/ en cas d'une attaque plus grave, le MAC sera remplacé et pourra garder son salaire comme indemnisation. Le duché prendra en charge les frais du nouveau MAC.


Fait à Reims, le 21 décembre 1455

Je certifie moi, Manouella, Commissaire Au Commerce de Champagne, avoir librement consenti aux
termes de ce contrat.
Citation :
Je certifie moi, _____, Marchand Assermenté de Champagne, avoir librement consenti aux termes de ce contrat et avoir lu le code de déontologie de la Prévôté Champenoise. Je m'engage également à respecter la charte de la guilde des MAC.

http://conseilchampagne.forum2jeux.com/grande-bibliotheque-ducale-f208/economiela-guilde-des-mac-t3145.htm
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MessageSujet: Re: [Economie]Marchands Ambulants (Champagne, Périgord)   Dim 14 Mar 2010 - 2:18

en Périgord
Citation :
Avant son embauche le marchand ambulant devra fournir un CV et une enquète de moralité sera ouverte. Le marchand ambulant devra fournir chaque jour les mouvements de son mandat soit au juge, soit au procureur ou au prévôt si la demande est faite dans le cadre d'une enquète.

Art.1 : Les marchands ambulants officiels de XXXXX sont les seuls marchands ambulants autorisés sur le territoire de XXXXX, les autres marchants ambulants en service doivent d'abord recevoir une autorisation préalable du Commissaire au Commerce.

Art.2 : Les marchands ambulants officiels de XXXXX ne peuvent utiliser le privilège accordé à leur poste que dans le cadre d'une mission confiée par les autorités ducales, ou par un maire de XXXXX. En cas de non respect de cet article, l'individu pourrait être poursuivi pour escroquerie, et son titre de Marchand ambulant officiel pourrait lui être retiré.

Art.3 : Les marchands ambulants officiels sont rémunérés par le Duché/Comté de XXXXX pour les jours de déplacement. Ils sont autorisés à postuler à une offre d'emploi les jours où ils ne devront pas se déplacer (ces journées ne seront pas rémunérées par le Duché).

Art.3 bis : Le Duché/Comté ne rémunérera pas les jours de marche supplémentaires, entraînés par une erreur du marchand ambulant officiel dans son itinéraire.

Art.4 : Les marchands ambulants officiels n'ont aucun droit d'intervention dans la vie politique des territoires où ils doivent se rendre. Quelles que soient leurs convictions, il ne devront intervenir dans les débats politiques, ni apporter critique aux mesures prises par les autorités locales.

Art.5 : Marchand Ambulant officiels ne doivent pas détourner les marchandises et fonds qui leur sont confiés à des fins personnelles. Tout abus entraînerait une mise en examen de l'individu pour haute trahison.

Art.6 : L'Enoncé des Mandats confiés aux marchands ambulants officiels devra contenir les informations suivantes :
- Somme d'argent confiée
- Marchandises confiées : quantités et prix de vente
- Marchandises à acquérir : quantités et prix d'achat
- Somme d'argent à rendre avec le mandat

Art.7 : Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour detournements de fonds.

Art.8 : A son engagement, le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, qu'il enverra à un Conseiller ducal par courrier privé, ledit Conseiller officialisera le contrat au Conseil.
A son engagement leMarchand Ambulant devra préciser son Nom RR
Un screen sera gardé à la salle du Conseil :

Moi XXX, ai pris connaissance de la charte des Marchands Ambulants Officiels. Je m'engage à la respecter, et
à ne point abuser de mon statut. De plus, je m'engage à tenir au secret l'objet de mes missions.

Fait le : XXX
A : XXX
Signature : XXX

Art.9 : Pour chaque mission, le CaC ou le bailli devra envoyer le contrat de mission au Marchand ambulant officiel.

Les informations à presenter seront :
- Une copie de l'énoncé du mandat,
- Le nombre de jours de marche
- Le salaire par jour de marche

Le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, et envoyer une copie au CaC ou au Bailli.

Art.10 : Le Duché/Comté peut à tout moment retirer le titre de Marchand ambulant officiel à un individu, sans justifications, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.11 : Le MA peut à tout moment démissionner de sa fonction, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.12 : Un MA ne résidant plus en XXXXX sera démis de ses fonctions.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Et afin que ce soit ferme chose et stable pour la durée de ce conseil, nous avons fait mettre notre sceau à ce présent édit.


Citation:

(sceau)

Les conseillers présents ont adopté,

XXXXX, Duc/Comte XXXXX, a ratifié.

Daté en l'enceinte du Castel XXXXX,
le XXXXX.

http://latour-de-losse.activebb.net/cours-hrp-et-ig-f1/cours-des-marchands-ambulants-ma-t574.htm
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