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 Code Maritime Artesien

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russo

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Fonction : gardienne de tonneaux
Date d'inscription : 01/10/2008

MessageSujet: Code Maritime Artesien   Sam 13 Mar 2010 - 17:47

Citation :
Préambule :

Le Comté d’Artois reconnaît les eaux bordant
immédiatement son territoire comme territoriales et étendues, et affirme
y exercer sa pleine et totale souveraineté. Le présent code fixe les
modalités de navigation sur ces eaux.

1. Territorialité.

1.1
Eau territoriale

Les eaux de l’Océan se trouvant à une distance
égale ou inférieure à une journée de navigation des terres d’Artois sont
considérées comme appartenant au Comté d’Artois. Tout bateau peut y
circuler pour du commerce, néanmoins la navigation et le séjour y sont
réglementés par le cabotage en eau territoriale. Cette zone s’étend à
l’Ouest jusqu’à la frontière avec la zone normande, et à l’Est avec la
zone flamande.

1.1.1 Cabotage en eau territoriale

Tout
bâtiment se trouvant en eau territoriale artésienne arbore le pavillon
de sa terre d’origine ; il doit avoir reçu au préalable une autorisation
écrite du Comté d’Artois s’il souhaite traverser ces eaux. Tout
manquement à ces clauses entraînera l’arraisonnement dudit bâtiment et,
le cas échéant, sa confiscation sans autre forme de procès. Si le
bâtiment porte pavillon d’une terre réputée ennemie au Comté d’Artois,
il sera coulé.

1.2 Eau territoriale étendue

Les eaux de
l’Océan se trouvant au-delà d’une journée de navigation mais en-deçà de
deux journées de navigation sont réputées être eaux territoriales
étendues du Comté d’Artois. Tout bateau peut y circuler pour du
commerce, néanmoins la navigation et le séjour y sont réglementés par le
cabotage en eau territoriale étendue. Cette zone s’étend à l’Ouest
jusqu’à la frontière avec la zone normande, et à l’Est avec la zone
flamande.

1.2.1 Cabotage en eau territoriale étendue

Tout
bâtiment se trouvant en eau territoriale étendue arbore le pavillon de
sa terre d’origine ; il doit avoir reçu au préalable une autorisation
écrite du Comté d’Artois s’il souhaite traverser ces eaux. Tout
manquement à ces clauses entraînera l’arraisonnement dudit bâtiment et,
le cas échéant, sa fouille afin d’en déterminer ses intentions. Il devra
alors présenter une lettre d’accréditation du Comté d’Artois ou d’une
province alliée afin de pouvoir repartir librement. Si le bâtiment porte
le pavillon d’une terre réputée ennemie au Comté d’Artois, il sera
coulé.

1.3 Navigation hauturière

La navigation de tout
bâtiment hors des zones territoriale artésienne ou de ses eaux
territoriales étendues est libre.

2. Du système portuaire
artésien

2.1 Des ports maritimes

2.1.1 De la relâche et du
mouillage

Les ports artésiens sont réservés aux bâtiments
artésiens qui peuvent y mouiller ou relâcher librement. Pour les
bâtiments alliés ou dûment autorisés par le Comté d’Artois, les articles
suivants définissent les modalités de mouillage ainsi que de relâchage.

2.1.1.1
Des bâtiments de commerce

Une taxe dite « d’octroi de mer » est
appliquée à tout navire marchand selon son tonnage. Sous réserve de
modification ultérieure, cette dernière est de 0,10 écus par tonneau et
par jour. Les marchandises à bord nécessitent l’accord explicite du
Commissaire au Commerce d’Artois afin d’être déchargées puis, le cas
échéant, mises en vente sur le marché. Le Comté d’Artois s’arroge le
droit de saisir immédiatement toute marchandise dont la mise en vente
n’aurait pas respecté cet article. Une taxe pourra éventuellement être
négociée ensuite, sans néanmoins pouvoir être inférieure à 10% de la
valeur totale des marchandises.

A tout moment, le Comté d’Artois
peut décider la fermeture unilatérale de ses ports. Tout bâtiment s’y
trouvant dispose alors d’un jour pour prendre le large et quitter les
eaux artésiennes. Tout refus entraînera la séquestre du bâtiment jusqu’à
ce qu’une indemnité de valeur équivalente au bâtiment soit versée, ou
qu’il devienne artésien.


2.1.1.2 Des bâtiments de guerre

Dans
l’éventualité du mouillage ou de la relâche d’un bâtiment de guerre
allié ou autorisé dans un port artésien, une taxe supplémentaire à celle
évoquée à l’article 2.1.1.1 est effective, et elle sera d’une valeur de
0,50 écus par personne et par jour. Le Comté d’Artois conserve le
privilège de vérifier l’identité et de fouiller toute personne entrant
ainsi sur son territoire, ainsi que de refuser leur entrée si elle
l’estime nécessaire. Si un refus était opposé à ce droit, les individus
concernés ainsi que le capitaine dudit navire seraient mis en accusation
pour trouble à l’ordre public.

Tout bâtiment de guerre qui
mouille en rade d’un port artésien ou qui relâche ne pourront le faire
que le temps nécessaire à leur ravitaillement, comme prévu au préalable
avec les autorités artésiennes. A moins d’autorisation écrite du Comté
d’Artois, cette règle ne peut être enfreinte, et le dépassement du temps
imparti pourra entraîner des poursuites judiciaires.

A tout
moment, le Comté d’Artois peut décider la fermeture unilatérale de ses
ports. Tout bâtiment s’y trouvant dispose alors d’un jour pour prendre
le large et quitter les eaux artésiennes. Tout refus entraînera la
séquestre ou le coulage du bâtiment, jusqu’à ce qu’une indemnité de
valeur équivalente au bâtiment soit versée, ou qu’il devienne artésien.

2.2
Des ports fluviaux

2.2.1 Des bâtiments de commerce

Une
taxe dite « d’octroi fluvial » est appliquée à tout navire marchand
selon son tonnage. Sous réserve de modification ultérieure, cette
dernière est de 0,10 écus par tonneau et par jour. Les marchandises à
bord nécessitent l’accord explicite du Commissaire au Commerce d’Artois
afin d’être déchargées puis, le cas échéant, mises en vente sur le
marché. Le Comté d’Artois s’arroge le droit de saisir immédiatement
toute marchandise dont la mise en vente n’aurait pas respecté cet
article. Une taxe pourra éventuellement être négociée ensuite, sans
néanmoins pouvoir être inférieure à 10% de la valeur totale des
marchandises.

2.2.2 Des bâtiments de guerre

Dans
l’éventualité du mouillage ou de la relâche exceptionnels d’un bâtiment
de guerre allié ou autorisé dans un port artésien, une taxe
supplémentaire à celle évoquée à l’article 2.2.1 est effective, et elle
sera d’une valeur de 0,50 écus par personne et par jour. Le Comté
d’Artois conserve le privilège de vérifier l’identité et de fouiller
toute personne entrant ainsi sur son territoire, ainsi que de refuser
leur entrée si elle l’estime nécessaire. Si un refus était opposé à ce
droit, les individus concernés ainsi que le capitaine dudit navire
seraient mis en accusation pour trouble à l’ordre public.

3. Des
bâtiments artésiens

Tout bâtiment artésien, de commerce ou de
guerre, porte fièrement durant son séjour en terre comtale pavillon
artésien. Le capitaine d’un bâtiment, directement aux ordres de l’Amiral
d’Artois, est maître de son navire. Il ne peut néanmoins se soustraire à
l’inspection par les forces de police du Comté d’Artois de son
vaisseau. En cas d’épidémie, il a le devoir de mettre tout ce qui est
ordonné par les médicastres d’Artois en œuvre.

3.1 Des bâtiments
de commerce

Le Comté d’Artois a tout loisir d’affréter des
bâtiments de commerce, ou d’en déléguer le fonctionnement à des
négociants mandatés. Ils disposent d’une liberté totale, à moins de
contrordre écrit du Comté, de navigation, mouillage et relâche dans les
eaux territoriales et étendues artésiennes. Tout bâtiment de commerce se
conforme aux avis du Commissaire au Commerce, qui peut éventuellement
réquisitionner le vaisseau, si le Conseil d’Artois l’a décidé à la
majorité absolue en cas d’urgence. Le Conseil qui a statué sur une
réquisition doit ensuite décider si une indemnité de remboursement doit
être mise en place.

3.2 Des bâtiments de guerre

Le Comté
d’Artois a tout loisir d’affréter des bâtiments de guerre.
L’organisation de la flotte artésienne est confiée à un Grand Amiral,
nommé par le Comte. Ce dernier voit ses droits et devoirs définis dans
le Code Militaire Artésien.

3.2.1 Des bâtiments de guerre privés

Le
Comté d’Artois peut déléguer la gestion d’un navire de guerre à un
particulier. Sur proposition, et après vote à la majorité absolue du
Conseil, ledit particulier reçoit une « lettre de course ». Les
bénéficiaires d’une telle lettre de course prêtent serment devant le
Grand Amiral Artésien de ne jamais recourir aux armes contre un bâtiment
portant pavillon artésien.

Une lettre de course arrive à
expiration à la fin d’un mandat comtal. Elle peut néanmoins être
maintenue par le prochain Conseil après consentement du nouveau Comte.
Dans le cas d’un non-renouvellement, le bénéficiaire de la lettre de
course se doit de désarmes immédiatement son navire s’il se trouve en
eau artésienne. Sinon, il doit le faire en arrivant en eau artésienne.
Toute infraction à cette clause sera suivie de poursuites judiciaires
par le Comté d’Artois.

Si un bâtiment de guerre privé vient à
engager combat contre un bâtiment ennemi ou neutre, un tiers du butin
gagné revient de droit à l’Artois. Toute infraction à cette clause
entraînera une annulation ipso facto de la lettre de course ainsi que
des poursuites judiciaires par le Comté d’Artois.

4. Des accords
commerciaux

Le Comté d’Artois peut conclure un accord commercial
avec toute province qui le souhaite.

5. Modification du présent
code

Toute modification du présent code doit être votée par le
Conseil artésien à la majorité absolue, et avec accord du Comte.
http://conseil-artois.frbb.net/informations-officielles-f30/code-maritime-artesien-t11768.htm?sid=1c63ab876af74720b143eacfdafc83ac
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