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 [Hérauderie] La Noblesse Vénale en Guyenne

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russo

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MessageSujet: [Hérauderie] La Noblesse Vénale en Guyenne   Jeu 29 Oct 2009 - 22:31

Citation :
De la Noblesse Compensatoire de Guyenne dicte "Vénale"

Article I
Du but de la création de la Noblesse Vénale
Faire appel aux bonnes volontés pour la dette du duché, et de les récompenser par une terre seigneuriale au titre et patente de "Récompense et mérite pour avoir oeuvrer pour la Guyenne" affiliée à la Guyenne amenant droicts et devoirs envers le Duché de Guyenne.

Article 2
De la Position de la Noblesse Vénale
Le faict est que la Noblesse vénale/compensatoire est inférieur à celle dicte de Mérite et n'est composé que de Seigneurs et Dames.

Article 3
Du Nobiliaire
Ils sont considérés comme nobles du nobiliaire de Guyenne au sens où les fiefs seigneuriaux seront ceux affiliés historiquement aux bonnes villes du Duché de Guyenne.

Article 4
De la possibilité de mariage noble
La Noblesse de vénale accède à la possibilité du mariage noble de la mesme manière que les nobles de Mérite, les nobles issus du mérite Mérite et leurs seigneurs et dames affiliés.

Article 5
De l'allégeance
La Noblesse Vénale se devra comme tout noble du nobiliaire de porter son allégeance tous les deux mois auprès du duché de Guyenne. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article 6
Du vivre noblement
La Noblesse Vénale, tout comme la noblesse de Mérite, se doit au notion d'allégeance, de droiture et du vivre noblement. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.

Article 7
De la destitution
Considérant les devoirs et actes de la noblesse Vénale, elle est soumis au mesme règlement que la noblesse méritoire en terme de destitution. Le Duc en trône informant le Héraut de Guyenne de cette procédure et des chefs d'accusation, permettant à ce dernier de faire acte et de mettre à jour le nobiliaire des fiefs seigneuriaux.

Article 8
Du blasonnement
La plupart de ses seigneuries n'ont pas de blasonnement fixé ce qui revient à dire que lors de l'achat de la seigneurie la personne peut y installer son blasonnement propre (dans les règles de l'art héraldiques) ou demander à les faire faire par le héraut de Guyenne.

Ce blasonnement sera non couronné, et agrémenté d'un besan d'Or sur fond de Sinope en franc-canton afin de symboliser le faict compensatoire du dict fief.

Article 9
De la généalogie
La mise au nobiliaire de Guyenne en guise de fief compensatoire ouvre les scessions généalogiques comme pour tout noble du nobiliaire (cf salle du Héraut dans ce chateau)

Article 10
De l'historicité
Le fief octroyé en compensation à une histoire réelle. Histoire qui sera fournie en chateau du Plaias de l'Ombrière pour information.

Article 11
De la non héridité des fiefs
La Noblesse Vénale est non hériditaire les titres et fiefs achetés se sont pas transmissibles et reviennent de droit à la Guyenne à la mort du noble Vénal.

Article 12
Du prix
Un fief étant d'une superficie appréciable, le prix de l'octroie et de l'accession à la noblesse Vénale est de 2500 écus pièces.

Article 13
De l'octroie
L'octroi des terres est normalement réservé aux seuls guyennais. Le duc en trône peut, avec l'accord de l'Amassada, décider de sa politique dans le domaine s'il ouvre ou non cette noblesse Vénale au non guyennais.

Article 13 bis
Des conditions primaires d'octroi
La noblesse vénale ne pourra point être accordée à une personne ayant casier judiciaire au sein de la Guyenne ou au sein d'une province partageant un traité de coopération juridique avec la Guyenne.

Article 13 ter
Du regard de l'Amassada
Eu égard aux statuts de l'Amassada Baroniliari, l'octroi de fief vénal est soumis à l'acceptation de l'Amassada par vote favorable aux deux-tiers des représentants.

Article 14
Du regard du Héraut de Guyenne et de la Hérauderie de France
La Noblesse Vénale, compte tenu des avantages que lui confère ses titres et fiefs compensatoires, est soumis aux lois royales héraldiques, à la Hérauderie de France et au Héraut de Guyenne dans l'octroi, la gestion et le conseil.

Une personne achetant le droit d'octroi d'un fief devra passer par le Héraut de Guyenne afin de discuter de l'emplacement du dict fief et d'y recevoir les conseils de gestion et de vivre noblement dont il convient qu'il fasse preuve.

Article 15
Du droit armé
Eu égard au devoir armé de tout vassal du duché, et attendu les status de l'Amassada, la noblesse vénale bénéficie de même du droit de créer un groupe armé, une lance ou même une armée privée (dans la limite d’une entité par fief).
De même, eu égard du règlement intérieur en application au sein de l'Université de Guyenne, la noblesse vénale bénéficie d'une dérogation, accordable par le recteur et le duc en trône, de suivit des cours de la voie de l'armée.

Article 16
Du futur
Rien n'empeche une personne ayant acheté le fief de faire de haults faicts pour la Guyenne par la suite. Le Duc fera donc patente aupres de la hérauderie de France de cela et celle ci contresignera ou non l'anoblissement de la personne. Son fief siegneurial sera alors débarrasser du besan en franc-canton la caractérisant et accrédité du terme baronnie et donc passé au rang méritoire (avec les avantages que cela procure : droit de passation d'héritage entre autre)

Contreseing Pour Action et par autorisation du Duc de Guyenne après concertation de l'amassada

Fait en Bordeaux, ce 9 novembre 1456
Romuald de Vaisneau
Duc de Guyenne
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=6413146&sid=XN1hOdmN4sn2VbcpsnbZPiReF#6413146
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