[Maison du Roy] Académie Royale de France

Statuts de l'Académie Royale

Citation :

1. De l’identité de l'Académie Royale de France.

1.1 L'Académie Royale de France est une institution de France rattachée à l’Office du Grand Chambellan de France.

1.2 L'Académie Royale de France a pour mission de créer, de soutenir, de défendre le patrimoine immatériel français, et de faire rayonner la grandeur de la France.

1.3 L'Académie Royale de France siège au Palais des Académies. Sa juridiction est l'ensemble du Royaume de France et autres fiefs et territoires de Sa Très-Aristotélicienne Majesté.

1.4 L'Académie Royale de France possède un Sceau duquel seront scellés tous les actes qui s’expédieront par son ordre. Sur le Sceau académique sera représentés une couronne de lauriers.

2. De la structure de L'Académie Royale de France.

2.1.Le Grand Académicien Royal de France.

2.1.1 Le Grand Académicien Royal de France préside à titre honorifique le Collège Académique Royal de France; il est le garant du bon fonctionnement de l’institution, de la sérénité des débats académiques et de l’identité de l’institution. En outre, il est chargé de représenter publiquement le Collège des Académiciens Royaux.

2.1.2 Le Grand Académicien Royal de France est nommé par et parmi le Collège des Académiciens Royaux après approbation du Roy ou par défaut du Grand Chambellan de France pour un mandat de trois mois, renouvelable sans limitation.

2.1.3 Le Grand Académicien Royal de France peut être destitué par le Grand Chambellan de France avec l’aval d’un vote à majorité simple des ballottes par le Collège des Académiciens Royaux ou par intervention directe du Roy.
L’aval du Collège des Académiciens Royaux de France ne serait cependant pas nécessaire pour les cas de trahison vis-à-vis du Roy ou de ses Institutions.

2.1.4 Le Grand Académicien Royal de France œuvre au service de Sa Majesté au sein du Cabinet du Roy.

2.2. Les Académiciens Royaux de France.

2.2.1 Les Académiciens Royaux de France sont les éminentes personnalités qui, de par leur assiduité au travail, dirigeront l'Académie Royale de France dans la réalisation de ses ambitions. Elles devront impérativement résider sur les territoires françoys.

2.2.2 Les Académiciens Royaux de France sont cooptés par le Collège Académique Royal de France, Dans certains cas et si le candidat est porteur d'un projet d'intérêt public, le Collège des Académiciens Royaux ballottera la réception d'un candidat spontané.

2.2.3 Les Académiciens Royaux de France sont reçus et révoqués à la majorité simple par le collège des Académiciens royaux de France, lesquels rendront leurs avis par les ballottes dont chacun des Académiciens possèdera une blanche et une noire.

2.2.4 Les Académiciens Royaux de France auront la possibilité de créer et de prendre la direction d’un Institut Académique Royal après présentation au Collège des Académiciens Royaux de France et accord de celui-ci après vote à la majorité simple des ballottes.

2.2.5 Les Académiciens Royaux de France se comporteront toujours en êtres de bonnes mœurs, de bonne réputation, de bon esprit et agiront toujours de manière propre aux fonctions Académiques et aux lois du Royaume. Cependant et à ce titre, une procédure en justice sera temporairement suspensive des fonctions Académiques durant son instruction, et une condamnation effective ouvrira un vote de destitution par le Collège des Académiciens Royaux.

2.2.6 Tout Académicien Royal de France qui fera l’objet d’un vote de destitution devra se retirer et ne pas participer aux débats et vote référents à sa destitution. On lui aura laissé auparavant le temps et les moyens de s’expliquer de sa situation.

2.3. Les Académiciens Honoris Causa

2.3.1 Les Académiciens Honoris Causa sont les Académiciens reçus à titre honorifique par l'Académie Royale de France.

2.3.2 Le Grand Chambellan de France est protocolairement et de plein droit élevé Académicien Honoris Causa.

2.3.3 Les Académiciens Honoris Causa sont soumis aux mêmes règlementations que les Académiciens Royaux de France.

2.3.4 Les Académiciens Honoris Causa peuvent siéger et participer aux débats du Collège des Académiciens Royaux mais sans pouvoir exercer de droit de vote.

2.3.5 Les Académiciens Honoris Causa ne pourront prendre la direction d’un Institut Académique Royal que si un Académicien Royal de France accepte la supervision de l’institut.

2.4. Les Maîtres Académiques

2.4.1 Les Maîtres Académiques sont chargés de seconder les Académiciens royaux dans l’exercice de leurs fonctions, sans néanmoins pouvoir se substituer à eux au devant du Collège des Académiciens Royaux de France.

2.4.2 Les Maîtres Académiques sont reçus par la seule volonté des Académiciens Royaux en charge d’un Institut Académique royal dans la limite d’un Maître Académique par institut.

2.4.3 Les Maîtres Académiques sont révoqués par la seule volonté de l’Académicien Royal en charge de l’Institut Académique royal où le Maitre officie.

2.5. Les Copistes Académiques

2.5.1 Les Copistes Académiques sont la base de l'Académie Royale de France, ils oeuvrent sous la direction de l'Académicien Royal en charge de l'Institut Académique Royal où ils sont affectés à la réalisation des missions dudit Institut.

2.5.2 Les Copistes Académiques sont reçus par la seule volonté des Académiciens Royaux en charge d’un Institut Académique Royal.

2.5.3 Les Copistes Académiques sont révoqués par la seule volonté de l’Académicien Royal en charge de l’Institut Académique royal où le Copiste officie.

3. Du Collège des Académiciens Royaux de France

3.1 Définition

3.1.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France est l’assemblée décisionnaire des Académiciens Royaux de France.

3.1.2 Le Collège des Académiciens Royaux de France sera toujours composé d’un minimum de cinq sièges d’Académiciens Royaux de France.

3.2 Fonctionnement

3.2.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France statue par vote à majorité simple des ballottes en toutes les matières de nominations, de révocations, de publications et toutes autres initiatives Académiques établies au nom de l'Académie Royale de France.
Quand les avis se trouveront égaux, la ballotte du Grand Académicien royal de France comptera double.

3.2.2 Le Collège des Académiciens Royaux de France délibère à huis clos et chaque Académicien Royal de France est soumis à un devoir de discrétion quant à ce qui y est établi en son sein afin de se protéger de toute influence extérieure.

3.2.3 Le Collège des Académiciens Royaux de France délibèrera toujours tout haut et de rang, sans interruption ni jalousie, sans reprendre avec chaleur ou mépris les avis de personne, sans rien dire que de nécessaire, et sans répéter ce qui aura été dit ainsi que par qui.

3.3 Avis Publics

3.3.1 Le Collège des Académiciens Royaux de France publiera l'ensemble de ses décisions sous forme de Décrets Académiques scellés au nom de l'Académie Royale de France par le Grand Académicien Royal de France ou par le Grand Chambellan de France.

4. Des Instituts Académiques Royaux de France.

4.1 Description

4.1.1 Les Instituts Académiques Royaux sont les organes fonctionnels de l'Académie Royale de France qui permettront à celle-ci de remplir les diverses entreprises qu’elle se sera assignées.

4.2 Modalités d’ouverture

4.2.1 Tout établissement d’un nouvel Institut Académique Royal sera soumis à l'approbation du Collège des Académiciens Royaux de France, après défense de son objet par l’Académicien Royal de France qui en fera la demande et acceptera d’en assumer la direction au nom du Collège des Académiciens Royaux de France, jusqu’à sa démission de l’institut, sa mort ou sa révocation.

4.2.2 Tout établissement effectif d’un nouvel Institut Académique Royal sera suivi de sa publication par Décret Académique, lequel sera ajouté aux présents statuts.

4.3 Modalités de fermeture

4.3.1 Toute fermeture d’un Institut Académique Royal existant sera soumise à l'approbation du Collège des Académiciens Royaux de France après défense des raisons objectives et incitantes qui en motiveront la fermeture par l’Académicien Royal de France qui en aura assumé la direction en dernier.

4.3.2 Toute fermeture effective d’un Institut Académique Royal existant sera suivie de sa publication par Décret Académique, lequel sera ajouté aux présents statuts.

4.4 Direction

4.4.1 Chaque Institut Académique Royal est dirigé par l’Académicien Royal de France qui aura été délégué par le Collège des Académiciens Royaux de France.

4.4.2 Les Académiciens Royaux de France en charge d’un Institut Académique Royal pourront, s’ils le souhaitent, s’adjoindre les services d’un Maître Académique qui les secondera dans l’exercice de leurs fonctions sans néanmoins pouvoir se substituer à eux au devant du Collège des Académiciens Royaux de France.

4.4.3 Un Académicien Royal déjà en charge d’un Institut Académique ne peut prendre la direction d’un second Institut Académique.

4.5 Fonctionnement

4.5.1 Le fonctionnement et la gestion quotidienne des Instituts Académiques Royaux de France seront confiés à la bienveillance des Académiciens Royaux de France en chaire ainsi que de leurs Maîtres Académiques éventuels, y compris de ce qui en sera du recrutement des Copistes Académiques.

4.5.2 Les publications ainsi que toutes initiatives publiques de tout Institut Académique Royal seront préalablement soumises à approbation du Collège des Académiciens Royaux de France par vote à la majorité simple des ballottes.

Faict en Paris le 26 de Juillet 1457

Pour le Collège des Académiciens Royaux de France,
Francois Noel de Voltaire,
Grand Académicien Royal de France



Pour Sa Majesté le Roy Levan,
Nebisa de Malemort
Grand Chambellan de France


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Citation :

Bon peuple de France, entend ce qui suit,

L’Académie Royale de France est une institution royale fondée par feu Voltaire, sous la protection de Sa Majesté Lévan III. Son objectif est d’organiser et mener plusieurs recherches culturelles sur la France, et ce dans différents domaines, afin de défendre le patrimoine immatériel français et faire rayonner le Royaume des Lys à l’étranger. Actuellement, l’Académie Royale de France est divisée en plusieurs instituts :

Citation :

L' Institut Royal d'Histoire de France
L'Institut Royal d'Histoire de France a arrêté l'ambition de conter les exploits héroïques des sujets exceptionnels du Royaume. Ainsi les générations suivantes pourront apprendre leurs hauts faits et s'inspirer des valeurs chevaleresques et aristotéliciennes qui font la grandeur et le prestige du Royaume de France.

L'Institut Royal de Linguistique
L'Institut Royal de Linguistique travaille à codifier et inventorier les différents aspects du beau langage en françoys en s'intéressant tout particulièrement à la linguistique stylistique.

L'Institut Royal de Lexicographie
L'institut Royal de lexicographie s'attelle à la réalisation d'un dictionnaire de référence qui détaillera et immortalisera les lieux, institutions et augustes personnalités de France et d'ailleurs.

L'Institut Royal des Belles Lettres
L’ Institut Royal des belles lettres a pour charge de retranscrire et recopier les textes écrits au travers des Royaumes. Les copistes de l'Institut font tout pour garder en ces murs les trésors de la Littérature en les archivant soigneusement.

L'Institut Royal des Sciences
L'Institut Royal des Sciences établit des réponses quant aux questions scientifiques que nous nous posons tous, Qu'est ce que la matière? Qu'est ce que l'eau? Comment voit-on? et ce afin que tous puissent s'y instruire, en sachant qu’il s'agit de la référence et de la vérité Académique.

L'Institut Royal de Politique
L'Institut Royal de Politique établit un recensement des mouvements politiques (avec historique et personnalités importantes) dans le royaume de France, en notant à chaque fois leur influence.Il tente également d'établir des parallèles entre ces mouvements pour, éventuellement, déterminer différentes écoles politiques. Cet institut effectue également des recherches dans le domaine de la Diplomatie.

Dès à présent, l’Académie est prête à recruter des Académiciens Royaux et des Copistes Académiques.

Pour postuler, il peut être appréciable que soit fournie une présentation du candidat, de son expérience, ses motivations et de son projet. Une bonne connaissance des rouages du Royaume est souhaitable.

N’hésitez pas à visiter le Palais des Académies. Les candidatures sont à déposer au dit palais, ou à m’adresser par missive privée.

Valatar Cornedrue,
Grand Académicien Royal de France.

Citation :

Traité d'Entente entre l'Académie Royale de France et l'Académie de Venise.

Préambule

Par le présent traité, l'Académie Royale de France et l'Académie de la Sérénissime république de Venise manifestent leur volonté de développer leurs liens dans une collaboration fraternelle et fructueuse afin de voir les meilleurs savoirs et connaissances du monde connu rayonner sur nos deux nations.

Premier Article - De la reconnaissance mutuelle.
1.1 L'Académie Royale de France reconnaît l'Académie de Venise et sa légitimité comme Institution officielle Vénitienne en charge de la culture et réglementée par les lois de la Sérénissime République de Venise.
1.2 L'Académie de Venise reconnaît l'Académie Royale de France et sa légitimité comme Institution officielle et Royale en charge de la culture et réglementée par les lois du Royaume de France.

Article Deux - De la reconnaissance d'autres éventuelles académies.
2.1 L'Académie Royale de France s'engage à reconnaître également les Académies d'autres États ayant signé des traités avec l'Académie de Venise, à condition qu'elles soient officiellement reconnues et réglementées par les lois de leur État d'origine.
2.2 L'Académie de Venise s'engage à reconnaître également les Académies d'autres États ayant signé des traités avec l'Académie Royale de France, à condition qu'elles soient officiellement reconnues et réglementées par les lois de leur État d'origine.

Article Trois - De l'amitié entre l'Académie Royale de France et l'Académie de Venise.
Les Académies susmentionnées sont liées par une amitié mutuelle,cette dernière étant en vigueur en tout cas.

Article Quatre - Du partage des Savoirs.
4.1 L'Académie de Venise se déclare profondément reconnaissante de la disponibilité de l'Académie Royale de France à héberger les ouvrages vénitiens.
4.2 L'Académie de Venise pourvoira la Bibliothèque de l'Académie Royale de France de copies de ses meilleurs ouvrages.
4.3 Les membres de l'Académie Royale de France ainsi que de l'Académie de Venise pourront administrer et consulter la "Bibliothèque des Académies de France et de Venise" qui sera conséquemment constituée.

Article Cinq - Des visites des Académiciens.
5.1 Tout membre de l'Académie Royale de France pourra toujours se rendre à l'Académie de Venise, il sera accueilli et traité avec ménagement; un préavis de quelques jours pour pouvoir l'héberger de la meilleure des façons sera néanmoins préférable.
5.2 Tout membre de l'Académie de Venise pourra toujours se rendre à l'Académie Royale de France, il sera accueilli et traité avec ménagement; un préavis de quelques jours pour pouvoir l'héberger de la meilleure des façons sera néanmoins préférable.

Article Six - Des jumelages entre nos deux Académies.
6.1 Dans une volonté commune du Grand Académicien Royal de France et du Ministre de la Culture Vénitien ou de l'éventuel Directeur de l'Académie de Venise, d'organisation d'un jumelage, un Académicien François s'étant distingué pour ses mérites pourra se rendre à l'Académie de Venise et vice versa.
6.2 L'Académie Royale de France garantira à son hôte un voyage sûr, notamment lors de son passage à travers le Royaume de France; l'Académie de Venise garantira à son hôte un voyage sûr, notamment lors de son passage à travers la Sérénissime République de Venise.

Article 7 - D'éventuelles nominations aux dignités d'Académicien Honoris Causa.
7.1 L'Académie Royale de France pourra demander à l'Académie de Venise de choisir l'un de ses Sénateurs afin de l'élever à la dignité d'Académicien Honoris Causa.
7.2 L'Académie de Venise pourra demander à l'Académie Royale de France de choisir l'un de ses Académiciens afin de l'élever à la dignité de Sénateur Honoris Causa.
7.3 Il sera de coutume que ce choix soit effectué parmi les membres s'étant distingués dans la collaboration entre nos deux Académies.

Article 8 - Dispositions Annexes
8.1 Ce traité est présentement rédigé en deux versions, italique et françoise, toutes les deux sont valides de la même manière.


Faict à l'Académie Royale de France, le 22ème Jour du Mois d'Avril de l'An de Grasce 1458.

Sindanarie Carsenac
Grand Académicien Royal de France


Nebisa de Malemort
Grand Chambellan de France


Eckart Lazzaro Torless Della Caramagnola
Ministre de la culture de la Sérénissime république de Venise