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 [Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc

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russo

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MessageSujet: [Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc   Dim 13 Sep 2009 - 13:18

Reconnaissances Officielles de la Couronne


De la reconnaissance royale pour les ordres de Chevalerie

Citation :
De la reconnaissance royale pour les ordres de Chevalerie

Des valeurs de la Chevalerie :

La chevalerie en notre royaume n'est point un vain mot. Des valeurs morales importantes définissant une éthique de l'honneur rythment son nom.
Son code moral très strict donne à celle-ci les valeurs de référence de ses membres.
Le chevalier est un preux, aussi bien par ses qualités morales que physiques. Bien entrainé physiquement et psychologiquement, il est courageux, ne reculant devant aucun danger. Sa vie est dédiée à la protection des faibles. Sa loyauté est à toute épreuve et jamais il ne reprends sa parole.
Ayant suivi son apprentissage au sein d'un Ordre, il y développe des aptitudes de solidarité et entraide. Aptitudes qui lui apportent pleine confiance envers ses Freres et/ou ses Soeurs lorsque vient le moment de combattre à leurs cotés. Jamais ils ne les laissent tomber, quitte à les soutenir par tous les moyens à sa disposition, faisant là acte de largesse et prodigalité.
Cependant, le chevalier est également mesuré, maitre de ses émotions. Il sait réprimer les excès de sa colère, de son envie, de sa haine. Il est capable de rester maitre de lui même dans le feu de l'action.

Le Chevalier est un homme engagé, loyal, capable de prouesse et de sagesse en subtil équilibre qui subit un long apprentissage en vue d'avoir la maitrise de ces valeurs. Au terme de cet apprentissage, il se voit adoubé, suprême honneur indiquant par là ses qualités.

Du droit d'adoubement

Outre la reconnaissance de son Ordre, indiquant par celui-ci la maitrise par le membre des valeurs sus-mentionnées, l'adoubement en notre Royaume est anoblissant. De ce fait, il est régit par certaines règles héraldiques.
A ce jour, et selon les textes héraldiques en vigueur depuis l'édition des textes fondateurs de la Hérauderie Royale, en le Royaume de France, seuls le Grand Ecuyer de France et les Ordres de Chevalerie ayant reconnaissance royale peuvent adouber à l'exception de toute autre entité ou organisme.

Des Ordres Royaux

Outre l'adoubement, les Ordres Royaux se voient autorisés à implanter leurs commanderies dans le Royaume de France, selon les termes et conditions repris dans le texte de reconnaissance royale discuté et scellé entre l'Ordre concerné et le Grand Ecuyer de France.
Cette reconnaissances les rend vassaux du Roy avec les mêmes droits et devoirs que ceux afférents à tout vassal. En outre, l'Ordre se voit accorder, selon, droit de siège ou de représentant à la Hérauderie Royale, au Conseil des Ordres Royaux et à l'Ost Royal.

Néanmoins, certaines contraintes sont liées à cette reconnaissance, telle l'exigence de haute moralité au sein de l'Ordre et plus particulièrement des membres de son conseil, l'obligation d'avoir une branche militaire active, l'obligation pour le Grand Maitre d'avoir Hommage Lige au Roy au nom de son Ordre, le respect par l'Ordre de la législation propre mise en place, la possibilité pour le Grand Ecuyer de France de refuser un adoubement et l'interdiction pour les clercs de l'Ordre d'être un jour adoubé au sein de l'Ordre.

Critères d'évaluation

Différents critères sont pris en considération lors de l'évaluation des candidatures ou des reconductions de reconnaissance.
En outre, si un Ordre Royal vient à ne plus répondre à l'un de ces critères, sa reconnaissance peut se voir suspendue voir supprimée.

Entre autres critères, sont considérés :

* le projet de vie de l'Ordre, qui le distingue des autres Ordres de Chevalerie et guide la vie de l'Ordre. Les Ordres Royaux ne sont point de pales copies les uns des autres, il s'agit donc d'avoir un projet innovant et originale.
* le nombre de membres de l'Ordre et sa représentativité au travers du Royaume. Si un nombre de 25 membres réguliers et actifs semble etre un minimum, il est également attendu de l'Ordre qu'il ne se restreigne pas à une poignée de province quant à la représentativité de ses membres.
* le respect, par ses membres, des valeurs chevaleresques en tous temps et en tous lieux est indispensable. La Haute moralité de l'Ordre et principalement des membres les plus représentatifs de celui-ci, dont le Conseil de l'Ordre sont pris en considération afin que nul crime ou trouble n'entache l'Ordre Royal.
* l'activité de l'Ordre est également un des facteurs pris en considération. Son implication, la manière dont il développe son projet de vie, son ancienneté et les hauts faits qui jalonnent son histoire, sont autant d'éléments évalués.



Documents à fournir pour toute demande

Les documents suivants sont à fournir au Grand Ecuyer de France lors de l'introduction de tout dossier de candidature :

* Une lettre de motivation indiquant pourquoi l'Ordre souhaite la reconnaissance royale et ce qu'il pourrait apporter à la Couronne.
* La Charte de l'Ordre
* La Composition du Conseil et une présentation succincte des principaux membres de l'Ordre
* Une liste des hauts faits de l'Ordre ou évènements où l'Ordre s'est distingué.
* Le soutien d'au moins 5 feudataires du Royaume en poste



Du document de reconnaissance royale

Par délégation de pouvoir, c'est au Grand Ecuyer de France qu'a été octroyée la possibilité de sceller des actes de reconnaissance royale d'Ordre de Chevalerie au nom de Sa Majesté.
Après évaluation du dossier de candidature, discussions avec certains membres de l'Ordre candidat, il est en droit d'accorder ou non cette reconnaissance. Si accord est trouvé quant aux termes du texte de reconnaissance, le document produit est alors scellé pour accord par le Grand Maitre de l'Ordre et le Grand Ecuyer de France.
Cette reconnaissance doit etre reconduite explicitement à tout changement de Grand Maitre dans l'Ordre ou de Grand Ecuyer de France.


Fait à Vincennes, ce 28 du mois d'avril de l'an de grace 1457,
Pour la hérauderie royale, LeGueux d'Alhana, Roy d'Armes de France


Pour les Ecuries Royales, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France

Citation :
Nous, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France,

A ceux qui liront ou entendront,
Qu'il soit dit ou qu'il soit lu,

Que nous rappelons que les seuls Chevaliers issus d'Ordres Royaux ou adoubés par le Grand Ecuyer de France, par délégation de pouvoir de Sa Majesté, peuvent prétendre à la noblesse, aux armes scutiformes, tortils et autres ornements propres à la Chevalerie.

Qu'à ce jour et en vertu des coutumes ancestrales de leur province antérieures aux premiers édits héraldiques en notre Royaume, seuls la Champagne et le Berry, peuvent dans leurs Ordre du Merite, avoir des membres portant le rang de Chevalier. Que ce rang n'est cependant pas porteur de noblesse et n'est qu'appellation au sein de l'Ordre du Mérite concerné. Les membres portant ce rang au sein des dits Ordres ne peuvent prétendre à la noblesse, à l'adoubement et autres ornements et apanages propres aux Chevaliers issus d'Ordres Royaux.

Que les autres provinces du Royaume, lesquelles n'ayant point de telles coutumes ou ayant été ouvertes après les édits héraldiques conditionnant l'appellation de Chevalier et l'adoubements, ne peuvent prétendre à rang de Chevalier au sein de leur Ordre du mérite.

Et qu'afin que ces exceptions propres au Berry et à la Champagne soient attestées mais demeurent des exceptions,
Apposons notre scel, ce 21 mai de l'an 1457, en nos bureaux.


Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux ou Souverains.

Citation :
Du cumul de charge et d'appartenance dans les Ordres Royaux.

A compter de ce jour et suite à discussions et débats, sont établis les principes suivants quant aux cumuls relatifs aux membres d'un Ordre de Chevalerie ayant reconnaissance royale.
Ce texte annule et remplace la loi des cumuls datée du 30 novembre 1456.

  • Pour assurer une disponibilité correspondant à l'allégeance lige formulée par le Grand Maitre de chaque ordre royal, est désormais interdit à tout membre du Conseil d'un Ordre Royal d'exercer un poste à responsabilité nécessitant présence In Gratibus au sein d'un Ost local. Ce cumul ne concerne en aucun cas les autres membres des Ordre Royaux.
    Cependant, il est à la charge du membre d'Ordre Royal souhaitant appartenir à un Ost local de signifier clairement à ce dernier que l'Ordre Royal est prioritaire, en cas de mobilisation.
  • Pour éviter les conflits d'intérêts pouvant survenir entre intérêts de la Couronne et intérêts d'une Province, sont désormais interdits les cumuls suivants :
    • tout membre d'un conseil d'un Ordre Royal ne peut être ou devenir Grand Feudataire d'une province du Royaume.
      (Duc/Comte/Régent/Vice-Duc/Vice-Comte/Gouverneur/Intendant...)
    • tout Grand Maitre d'un Ordre Royal ne peut être élu au sein du conseil d'une Province du Royaume, et a fortiori, être Grand Feudataire d'une province du Royaume.
    Liberté est laissée aux Ordres royaux de statuer en interne quant à l'appartenance à un conseil pour les autres situations non citées, mais une mention explicite devra être précisée dans leur charte afin
    d'avertir tout postulant à l'Ordre de cette décision.
    Exception faite, bien sur, de Sa Majesté, non concernée par ces règles.


  • Pour garantir la neutralité lors des prises de décisions et débats tenus en le Conseil des Ordres Royaux, est désormais interdit à un Grand Écuyer de France ou un Premier Écuyer de France de faire partie de tout conseil d'un Ordre Royal à titre autre que d'invité ou conseiller sans droit de vote.
    Il ne peut cependant leur être demandé de quitter leur ordre.



Le conseil des Ordres Royaux a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait en nos bureaux des Grandes Ecuries Royales, le 15ème jour du mois de janvier MCDLIX
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange,
Grand Ecuyer de France,

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=59741075#59741075


Dernière édition par russo le Sam 29 Jan 2011 - 15:38, édité 6 fois
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MessageSujet: Re: [Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc   Sam 17 Oct 2009 - 16:43

Du conseil des Ordres royaux

Citation :
Du conseil des Ordres royaux

Est institué en ce 19 du mois de mars de l'an de grasce MCDLVI un Conseil des Ordres royaux, à l'initiative de Kirah du Breuil alors Grande Ecuyer de France.

Ont accès en ce lieu le Grand Ecuyer de France en exercice ainsi que les Grands Maîtres d'Ordres de chevalerie reconnus par le roi.
Item ces Grands Maîtres ont le droit de s'adjoindre au plus deux des hauts-officiers de leur Ordre.
Si nécessité était, un accès pourrait être fourni à d'autres Grands Officiers royaux, et ce, pour une durée limitée à celle de la nécessité en question.

Le but de ce conseil est de disputer et établir les interventions de nature à promouvoir les actions des ordres Royaux au service de la paix et de la Justice en terre de France.

Les débats seront tenus à huis clos, dans le calme, le respect et la confiance mutuelle.

Bien que de par la nature des intervenants les débats tenus relèveront en premier lieu de questions militaires, ce Conseil ne peut et ne doit s'y réduire et est donc en mesure d'aborder toutes les problématiques rencontrées par les Ordres royaux de chevalerie, qui vont bien au-delà des questions militaires et diplomatiques.

Fait à Paris,
Au nom des Ecuries Royales et des Ordres Royaux,


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=1032904&sid=lTRCT3Z7fSjZH65vFAjM8uf1L#1032904
Citation :


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous, Curia Regis, faisons savoir que dorénavant, au vu des charges concernées par le Grand Office des Ecuries Royales, tout candidat - Pair ou non - qui postulerait à la charge de Grand Ecuyer de France devra au préalable avoir été adoubé dans un des Ordres Royaux de Chevalerie de notre Royaume ou par le Grand Ecuyer de France. Et soit donc déjà Chevalier avant sa candidature.

Fait à Fougères, Comté du Maine, le 7 de juillet 1456,
Au nom de la Curia Regis,

Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain
Grand Maitre de France


Dernière édition par russo le Jeu 29 Oct 2009 - 22:19, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc   Sam 17 Oct 2009 - 16:56

Du devenir des chevaliers ayant quitté l'Ordre Royal qui les a adoubés

Citation :
Du devenir des chevaliers ayant quitté l'Ordre Royal qui les a adoubés

Du Chevalier Quittant son Ordre :
Un chevalier quittant l'Ordre Royal qui l'a adoubé avec l'accord des instances dirigeantes dudit Ordre et du Grand Ecuyer de France pourra conserver son titre de chevalier, mais devra abandonner les signes distinctifs le rattachant à cet ordre (collier, titulature spécifique, etc...).

Des chevaliers adoubés dans un ordre ayant perdu la reconnaissance royale :
Dans le cas de chevaliers appartenant à un Ordre perdant sa reconnaissance royale mais ayant été adoubés lorsque celui-ci disposait de la reconnaissance, il appartiendra au conseil des Ordres Royaux, en l'absence d'un conseil compétent et reconnu propre à l'ordre, de décider de la reconduction du titre au cas par cas. Validation serait alors faite par le Grand Ecuyer et le Roy d'Armes sur base de l'avis dudit conseil.

Du serment de fidélité :
Les chevaliers ainsi autorisés à conserver leur titre devront cependant preter serment au Roy en la personne du GEF afin de leur conserver légitimité vassalique, rang de noblesse, droits et devoirs afférents à ce statut.

Des obligations du chevalier :
Un chevalier ayant quitté ledit Ordre Royal et qui commettrait des actes contraires au "Vivre noblement" pourra être attrait devant le tribunal héraldique. Le dit tribunal héraldique sera en cette occasion complété de la présence du Grand Ecuyer de France et du Grand Maître de l'Ordre dont provient l'accusé au titre de témoin. Le verdict restant la seule décision du Roy d'Armes et des Maréchaux d'Armes.

Du registre de ces chevaliers :
Le registre de ces chevaliers sera tenu à jour par le héraut d'Ile de France

Des chevaliers ayant quitté un Ordre Royal et rejoignant un autre Ordre Royal :
Avoir deux serments, l'un envers la couronne et l'autre envers son ordre royal peut amener des situations délicates. Attendu que l'Ordre de par son statut royal a hommage lige envers la couronne, le chevalier sera invité à preter serment à son ordre lors de son entrée dans le dit Ordre Royal. Son rang au sein de ce nouvel ordre ne sera en rien influencé par sa précédente noblesse chevaleresque.

Le conseil des Ordres Royaux a validé,
Le Roy d'armes a confirmé,
Fait à Paris le 29 mai 1456

Kirah du Breuil
Grand Ecuyer de France

Des rangs, ornements et port de blasons près les chevaliers

Citation :
Des rangs, ornements et port de blasons près les chevaliers

Après débats et décisions, différents compléments à l’édit relatif au statut juridique de la Noblesse et port de titre du 4 janvier 1453 sont ce jour validés.

Du rang de noblesse

Seul les chevaliers adoubés ou confirmé dans leur titre au sein d’un Ordre Royal/Souverain de Chevalerie ou par le Grand Ecuyer de France sont élevés au rang de basse noblesse et ont droit à port de titre de chevalier, de blason et ornements tels que décrits ci-dessous.

Du port du blason :

Concernant le port du blason, l’article stipulant :

Citation:
"Les Chevaliers des Ordres reconnus portent un collier insigne de leur ordre. Ils portent également un blason ancien [en pointe], contrairement aux nobles qui portent un blason moderne [en rectangle arrondi]. Un chevalier qui a été également anobli par un comte/duc porte un blason moderne. "


Deviendrait :

Citation:

Le port du blason ancien, dit scutiforme, est restreint et obligatoire pour les seuls Chevaliers adoubés au sein d’un Ordre Royal/Souverain de Chevalerie ou par le Grand Ecuyer de France et enregistrés dans le nobiliaire du dit Ordre ou le nobiliaire tenu par le héraut d’Ile de France.
Les nobles non chevalier ou les conjoints de chevalier fieffés portent le blason moderne (en rectangle arrondi)


Des Ornements

De la couronne / tortil

Le titre de chevalier ayant rang de noblesse, le chevalier nouvellement adoubé dans dans les conditions précisées ci-avant et ne disposant pas encore de titre de noblesse portera par dessus ses armes scutiformes un tortil de gueule et d'argent tel que figuré ci-dessous.



Des ornements distinctifs de l’Ordre Royal de Chevalerie

En respect avec les règles concernant les chevaliers quittant leur Ordre, le port du collier ou de couleurs (blason) propres à l’Ordre Royal/Souverain concerné, est laissé à la libre discrétion du règlement interne de chacun des dits Ordres. Cependant, l’Ordre auquel appartient le chevalier devra pourvoir se lire sur les armes ou ornements qu’il arbore.



Le conseil des Ordres Royaux a discuté,
Le Roy d'armes a validé et contresigné,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.
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MessageSujet: Re: [Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc   Mar 12 Oct 2010 - 22:35

Citation :
Charte de coopération entre
les Ordres de Chevalerie Royaux et le Conseil du Domaine Royal




Préambule

Les Ordres Royaux sont des Ordres de Chevalerie reconnus par le Roy et la Couronne. De par leur mission, à savoir la protection de la Couronne de France et des habitants du Royaume, pour le maintien de l’ordre et de la paix, ses membres sont souvent amenés à traverser de nombreuses frontières, les conflits se jouant de pareilles limites. Ainsi, ce texte a pour but de faciliter la coopération entre les Ordres Royaux et les provinces du Domaine Royal, domaine sous la juridiction première du Roy.


Article 1 : de la reconnaissance de chacun

- Les Ordres Royaux reconnaissent les régnants reconnus par le Roy comme les légitimes représentants de la Couronne sur leurs terres. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre partie.
- Les Ducs et Comtes régnants reconnaissent les Grands Maîtres des Ordres de Chevalerie Royaux comme les dirigeants légitimes de chacun de leurs Ordres. De ce fait, ils ne peuvent ni ne doivent imposer aucune obligation à l’autre partie.


Article 2 : de la libre circulation

- Toute personne ayant prêté serment dans un Ordre Royal ou toute personne susceptible d'agir, de façon officielle, sous couvert d'un Ordre Royal est autorisée à se déplacer librement sur le territoire du Domaine Royal sans restriction, en temps de guerre ou de paix.
- Les Lois Martiales ne s’appliquent donc pas aux membres des Ordres Royaux et à leurs accompagnants, leur devoir étant de protéger les terres de Sa Majesté.
- Les susnommés membres et accompagnants devront cependant informer au minimum une journée avant le passage de la frontière les autorités locales et régionales, par politesse et pour la coordination des différentes forces en présence.
Pour ce faire, les Grands Maîtres, les membres du Haut Conseil ou leurs membres en déplacement envoient au préalable un courrier aux autorités locales annonçant leur venue contenant leur nom et celui de tous ceux les accompagnants. Si les dites autorités ont un doute sur l’appartenance à l’Ordre Royal nommé, elles peuvent demander confirmation auprès d’un membre du Haut Conseil de l’Ordre en question ou auprès du Grand Écuyer de France.


Article 3 : du port des armes

- Les membres des Ordres Royaux et les personnes placées sous leurs ordres et responsabilités, sont autorisés à porter les armes sur le territoire du Domaine Royal, leurs armes étant leur seule protection pour accomplir leur devoir.
- Les lois locales et régionales sur le port des armes ne s’appliquent pas aux membres reconnus des Ordres de Chevalerie Royaux et aux personnes les accompagnants.


Article 4 : de l’échange d’informations

- Les Ordres Royaux s'engagent à informer le Conseil du Domaine Royal en cas de menace envers ledit Domaine.
- Les provinces du Domaine Royal s'engagent à transmettre aux Ordres Royaux toutes les informations concernant les missions qu'elles souhaitent leur confier.


Article 5 : de l’engagement des Ordres auprès du Domaine Royal

- Les Ordres Royaux s’engagent à protéger les intérêts du Roy, de son peuple et de la paix, uniquement eux, dans le territoire du Domaine Royal.
- Les Ducs et Comtes régnants adresseront leurs demandes auprès du Grand Maistre ou d’un membre du Haut Conseil d'un ou plusieurs Ordres Royaux ou du Grand Ecuyer de France.
- Les Grands Maîtres et leurs Hauts Conseils se réservent le droit de refuser une mission suite à des contraintes logistiques, humaines, économiques et/ou morales mais devront, par courtoisie, motiver ce refus par quelques mots auprès du demandeur.


Article 6 : du ravitaillement

- Les Ordres de Chevalerie Royaux s’engagent à proposer leur aide de façon bénévole.
- En cas d’intégration temporaire à une armée locale, les membres des Ordres Royaux s’engagent à restituer intégralement leur solde, sur demande des instances ducales ou comtales effectuée dans 15 jours après le payement effectif de ladite solde.
- Les membres et accompagnateurs des Ordres Royaux accomplissant leur devoir sur leurs propres économies et réserves, ils pourront faire la demande, individuelle ou par l'intermédiaire du Grand Maître ou du Haut Conseil de leur Ordre Royal ou du Grand Ecuyer de France, d'une aide matérielle pour subvenir à leurs besoins primaires en cas de mission de longue durée.


Article 7 : de la pérennité de cet accord

- Cet accord signé est intemporel, en temps de paix comme en temps de guerre.
- Des modifications totales ou partielles de ce présent texte peuvent être décidées par consentement mutuel.
- En cas de manquement de l'un des Ordres à ses devoirs envers le Domaine Royal, ce traité peut être rompu en toute légalité. Le Duc ou Comte constatant ce manquement dans sa province doit transmettre un dossier au Grand Ecuyer de France contenant les faits reprochés et preuves.
- De même, si les intentions des provinces sont contraires aux valeurs que défendent les Ordres de Chevalerie, à savoir la Paix, la Justice, l'Honneur et la Bravoure, le traité ne sera plus valide.
- une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix dans le Domaine Royal devra respecter la procédure suivante:
a) Une missive validée par l'ensemble des membres du CDR sera adressée au Grand Ecuyer de France qui la transmettra au Conseil des Ordres Royaux. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes du Domaine Royal et les ambassades.
b) L'annulation ne stoppera pas les traversées en cours dans l'une ou l'autre des provinces du Domaine Royal.
- Ce traité ne peut être rompu en temps de guerre impliquant une province du Domaine Royal ou en cas de levée du ban royal.

Faict en Paris le 26ème jour du mois d'août, an de grasce 1458.

Le conseil des Ordres Royaux a validé,
Le Conseil du Domaine Royal a validé.
Le Grand Écuyer de France a ratifié.



Cyrielle d'Arduilet
Grand Écuyer de France



Cerberos d'Armantia,
Duc de Champagne.



Ludilau du Ried,
Duchesse de l'Alençon.


Bourguignon de Sorel,
Duc d'Orléans.


Mathilde,
Comtesse du Maine.


Ciciaa,
Duchesse de Normandie
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MessageSujet: Re: [Chevalerie] Ordres, reconnaissances officielles, etc   Sam 29 Jan 2011 - 14:43

Du clerc dans les Ordres de Chevalerie

Citation :
Après avoir été saisie par diverses institutions et instances suite au dernier rappel en date de la Connétablie des Saintes Armées concernant les Clercs ayant fait le choix de rejoindre un Ordre dit "militaire" et attendu que la meme Connétablie classe les Ordres de Chevalerie reconnus par Sa Très Aristotélicienne Majesté Levan le IIIe dans cette catégorie, la Curia Regis après discussions et consultations de sources diverses, note que :

    - La définition offerte par le droit Canon quant à ce qu'est un clerc précise clairement que celui-ci est une personne laïque, non ordonnée, apportant quelques menus services à l'Eglise mais nullement allégeance et que le serment d'obéissance n'est point lié au statut de clerc. Limitant de ce fait toute interdiction qu'elle voudrait imposer à ceux-ci.

    - Un "clerc" ayant charge sacerdotale doit effectivement, pour motifs de conflit d'intérêts et service prioritaire à l'Eglise, se devoir à cette charge avant tout. Néanmoins que tel n'est pas le motif justificatif
    avancé dans le rappel effectué par la Connétablie des Saintes Armées.

    - Le Droit Canon précisant que l'une des missions de l'Eglise et de ses serviteurs est la diffusion de la Foy et sa pratique, la même Eglise, par la voix de la Connétablie des Saintes Armées fait le choix
    d'interdire ou restreindre volontairement, et dans un même temps, toute possibilité de diffusion de la Foy dans un Ordre dit "militaire". Ceci alors même que certains prélats décrient le manque de spiritualité au
    sein des Ordres dits "militaires".

    - Un Ordre de Chevalerie, qui plus est un Ordre ayant reconnaissance royale, par son projet de vie, ses lignes de conduites et ses serments ne peut être restreint à la seule branche militaire de celui-ci.
    D'autant plus quand les clercs membres des Ordres de Chevalerie visés par le rappel ne portent point les armes et ne peuvent donc être assimilés à cette même branche militaire alors qu'ils se consacrent à la
    diffusion de la Foy ou aux soins aux malades.

    - L'Eglise semble avoir de nouveaux objectifs dont la diffusion de la foy et la pratique religieuse en tout lieu n'est plus la priorité, qui plus est au sein d'un Ordre de Chevalerie.

    - Les clercs appartenant à un Ost Local ou Royal ne sont point concernés par cette mesure.

    - La Connétablie des Saintes armées n'a nullement pris le temps de faire parler la diplomatie en prenant contact avec les autorités concernées au sein des institutions royales avant de faire son annonce, fermant ainsi la porte à toute discussion constructive sur le sujet

Dès lors, la Curia Regis rappelle :

    - Que les Ordres Royaux de Chevalerie, reconnus comme tels par Sa Très Aristotélicienne Majesté, sont considérés comme composante de l'Ost Royal tout en disposant de droits particuliers.

    - Que nulle part dans le texte du Concordat Royal définissant les relations entre l'Eglise et le Royaume de France, il n'est indiqué de relation entre les Ordres Royaux relevant de Sa Très Aristotélicienne Majesté et l'Eglise, ni même entre les Saintes Armées et les armées de Sa Majesté.

    - Le Droit Canon des Saintes Armées, comme son titre l'indique, ne concerne que les armées de l'Eglise et non point les armées de Sa Majesté Levan III de Normandie. Et que si interdiction est faite dans ce texte concernant des armées autres que celles visées par le titre du document, faute de mention dans le Concordat Royal, ces interdictions sont invalides et caduques, relevant même d'ingérence de la Connétablie de Saintes Armées envers les Institutions royales.


En vertus des éléments sus mentionnés, la Curia Regis en conclut que :
    - Tout Ordre de Chevalerie ayant été reconnu par Sa très Aristotélicienne Majesté est en droit d'accueillir en son sein autant de clercs - selon la définition du Droit Canon - qu'il ne le souhaite. Ceux ci étant laics.

    - Tout Ordre de Chevalerie ayant été reconnu par Sa Majesté peut accueillir en son sein autant d'aumôniers et a fortiori de membres ordonnés de l'Eglise qu'il le souhaiterait.


Cependant, étant relevés les points ci-dessus mentionnés, il n'en demeure pas moins que la Curia Regis, par la personne du Grand Ecuyer de France, reste disponible pour toute discussion constructive permettant l'épanouissement de la Foy au sein des Ordres de Chevalerie royaux dans le respect du Droit Canon.


Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a ecouté, débattu, validé
Le Grand Maitre de France a ratifié.

Fait à Niort, le 2 de décembre 1456
Armoria de Mortain
Grand Maître de France



Citation :
Suite au rappel effectué par la Connétablie des Saintes Armées et aux différents points relevés par la Curia Regis quant à la présence de Clercs et de religieux aux seins d'Ordres militaires,
item l'appartenance à l'Ost Royal relevant du serment d'allégeance prononcé par les Grands Maitres des Ordres de Chevalerie Royaux.
item l'allégeance des Ordres Militaro Religieux envers Sa Sainteté Eugène V, se devant d'être l'unique allégeance prononcée par leurs Grands Maitres
item les devoirs et obligations attendus pour tout Ordre Allié, qu'il soit de Chevalerie ou non.
item les autres articles du Droit Canon propre aux Saintes Armées dont font parties les Ordres mentionnés

Qu'il soit également fait état que pour ne point les mettre en situation contradictoire avec leur serment envers l'Eglise, nul Ordre Allié ou Ordre Militaro Religieux ne pourra prétendre à une quelconque forme de reconnaissance de la part de la Couronne Royale, à l'exception du cadre strictement posé par le Concordat Royal et dans le respect de la portée de celui-ci envers les Provinces Vassales de la Couronne ou les provinces allégeantes à la Couronne.

Que néanmoins soit dit que si proposition constructive devait etre avancée par les Ordres Militaro Religieux ou la Connetablie des Saintes Armées régissant les dits Ordres, nulle porte n'étant jamais
définitivement fermée, le Conseil des Ordres Royaux se réservait le droit de revenir sur cette décision.


Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait à Bayeux, le 2 décembre 1456
Kirah du Breuil,
Grand Ecuyer de France,
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